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Coupable| ETAT c. Scott Aryan Tentative de Braquage

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Coupable| ETAT c. Scott Aryan Tentative de Braquage Empty Coupable| ETAT c. Scott Aryan Tentative de Braquage

Message par Invité Dim 24 Nov - 1:04


Coupable| ETAT c. Scott Aryan Tentative de Braquage 1384464761-scsa

Verdict de procès pénal

[quote]
Désignation de l'affaire:
Instruction pénale opposant l’État (ici représenté par: le Procureur Donovan Reagan)
à Scott Aryan (ici représenté par: lui-même).


Se réunissant régulièrement,
Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas lui délégant sa juridiction,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de laquelle elle tire son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et dans le respect de la Loi fédérale,

LA COUR DE JUSTICE DE SAN ANDREAS CONSTATE:
    - Que le suspect Plaide COUPABLE des faits de tentative de Braquage.
    - Des preuves de type vidéo de surveillance, montrant le suspect dans la banque et faire sa tentative de Braquage.


EN CONSÉQUENCE :
    Déclare que l'accusé est reconnu COUPABLE de tous les faits lui étant reprochés, soit :

    - Tentative de BRAQUAGE
    Et en répression le condamne à :
    Mise en soin psychiatrique du suspect


ET, LA COUR DIT :
    que les partis disposent de quatre jours pour faire appel,
    que la présente décision sera rendue publique,
    que la présente décision à valeur de mandat d'injonction et, le cas échéant, valeur de mandat d'arrêt,
    que toutes les autorités compétentes ont ordre de prêter sans délais leur concours pour l'exécution pleine et entière de cette décision,
    que tout citoyen a autorité pour prêter son concours à l'exécution pleine et entière de la présente décision,
    que la présente décision ferme l'instruction concernée,
    que la présente décision est immédiatement applicable,


La Cour a statuée,
Par le Juge de la Cour,
[/color][/list][/justify]
Coupable| ETAT c. Scott Aryan Tentative de Braquage Justiceseal

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