NON-LIEU | Etat contre Micheal Koussani | Homicide involontaire

par Lazzaro_Torres Sam 5 Avr - 1:55

DEMANDE D'OUVERTURE D'INSTRUCTION ADRESSÉE AU BUREAU DU PROCUREUR:

Identité : Craig Gordon
Poste : (( Lieutenant au Poste de pershing Square

Monsieur le Procureur,
Nous, agent de police dénommé ci dessous, vous demandons cordialement de bien vouloir ouvrir une instruction pénale conformément à ces informations :

Nom ou description précise de l'accusé si inconnu : Micheal Koussani
Informations diverses sur l'accusé (véhicule, téléphone, etc) : Aucun véhicule son numéro de téléphone est le 574 648
Actuellement le suspect est il arrêté ? Si oui précisez le régime (garde à vue, détention provisoire, libéré, contrôle judiciaire) : Placé en détention provisoire.

Faits reprochés à l'accusé : Homicide involontaire.

Votre rapport précis sur les faits:

preuves:

AS partie civile ( si il s'agit d'un collègue de service, même d'un autre service tel que le LSPD indiquez son nom - la justice le contactera) ? Non
[Si oui] Dédommagement / réparation souhaitées (dédommagement, obligation de s'excuser, de réparer, de rendre un objet, etc.) : ...

par Ali Mahmud Sam 5 Avr - 19:53

Bureau du Procureur
Département de la Justice du Comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA

Objet: Instruction du dossier.

Madame, Monsieur,

Le bureau du procureur va donner suite à votre instruction. L'affaire est donc prise en charge et vous serez contacté en cas de nécessité.

Il nous est cependant important de savoir si le suspect a avoué ses crimes et si ses éventuels aveux ont été enregistrés.

Veuillez recevoir l'expression de ma plus grande considération,

MONTENEGRO.
Substitut du procureur de San Andreas

par Alexandre_Devel Sam 5 Avr - 21:25

** Au jours du 30 Mars 2014 sur le coup de 23 heures.

Vidéo surveillance:Micheal Koussani arrive avec un patient, sur la caméra de l’entrer.
Caméra deux: Micheal Koussani ce dirige vers les blocs opératoire
Caméra d'entré de bloc : Micheal Koussani rentre avec la victime, il en ressortira bien plus tard.

Autopsie: Le patient est porté d'une ouverture crânienne large, le cuire chevelus a été arraché, Des fils biologique sont placés par une tentative de suture.
Après ouverture du crâne aucun soin n'a été apporter à l'hématome sous-dural. L’arrêt cardiorespiratoire à évité la concentration de sang au sein du cerveau.
Après analyse le patient avais les membres cyanosé ce qui montre une hypoxémie ce qui est la nature du décès.
Le thorax présente des marques de massage cardiaques, aucun signe d'intubation ou de présence en air concentré. Donc l’utilisation de bouteille o² est à extraire, possibilité du ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle.
Analyse toxicologique: Aucune trace de Morphine.

Le patient serait il décédé du coup sans l’absence d'une réanimation correcte ? Il avais une probabilité de survie de 50% avec un chirurgien neurologue.
Cela n'est plus de mon Domaine.

Déposition du Chirurgien Eric Blane: Médicalement parlant, si le patient avait été alimenté en air durant le massage cardiaque, tel le prévois la procédure, le patient aurait put reprendre conscience à partir de la, le coups porter à la tête représentait une hématome sous dural, il aurais fallut percé le crane pour diminué la pression sanguine, et éventuellement suturer l'artère. Il y aurait peut être eu des pertes de neurone mais le patient aurait put survivre. En gardant une part de lui même, cela n'aurais pas formé un état végétatif.

D'un point de vue conventionnel, le Pompier, qui n'est qu'une recrue n'aurais pas dut opéré le patient, il aurait dut être en capacité d'effectuer un massage cardiaque correcte, c'est ce manque de capacité et une volonté de faire trop qui à tué le patient selon moi. Il aurait dut demander de l'aide. Nous pensons que la victime était morte avant l’entrée au bloc opératoire ceci dit, sinon le choc physique dut à la douleur aurait put expliqué l’arrêt cardiaque vu qu'il n'y a aussi aucune trace de morphine dans le sang. **

par Ali Mahmud Sam 5 Avr - 23:38

Courrier envoyé à l'adresse d'Eric Blane

Bureau du Procureur
Département de la Justice du Comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA

Monsieur Blane,

Par la présente, je confirme la réception de votre courrier contenant les preuves vidéos et les rapports d'autopsie.

J'ai obtenu des aveux signés de l'ex pompier M. Koussani, cependant il affirme que le défunt serait décédé pendant le transport dans l'ambulance. Cela concorderait probablement avec le rapport d'autopsie.

Pouvez-vous me confirmer si oui ou non, le décès de la victime est du à la non alimentation en air et pas à cause de "l'opération" que M. Koussani a tenté de faire ?

En vous remerciant,
Veuillez recevoir l'expression de ma plus grande considération,
Montenegro,
Substitut du procureur de San Andreas.

(( C'est parfait pour le rapport! Merci et bien joué )).

par Alexandre_Devel Dim 6 Avr - 12:55

**Lettre explicative de l'autopsie:**

Comme écris dans l’autopsie, le patient est décédé d'hypoxie, donc par manque d'air. La différentiation de duré du transport et l'opération pour le décès par manque d'air est impossible à définir, il peux être mort avant ou sur la table.

Le massage cardiaque aurait du crée un import d'air suffisant pour les système cérébrale.
Le corps définis les priorité et met en veille les activité non vital lors d'un coma. La priorité étant le cerveau.

**Lettre explicative d'un Médecin non témoin:**

Lors d'un arrêt cardiaque ou crise cardiaque, ce qui reviens à l’arrêt totale de la circulation sanguine et de l'air, le corps possède déjà en elle une dose emmagasiné, la circulation ne marche pas mais les muscles eux consomme ce qui reste, le Co² compris.

-Sans réanimation, le corps peu tenir dans les 15 minutes sans air.

-Avec réanimation, aux urgence on donne 30 minutes pour le refaire partir, après les dommages sont considéré trop grand pour le cerveau.

Il faut savoir également un fait important, la pratique du massage cardiaque sur le cœur produit un vide, imaginons un ballon de foot, vous appuyez dessus, il ce vide d'air et ce remplie à nouveau. Lors du massage cardiaque c'est ce que fait le cœur, en petite dose.
De fait il y avais un import d'oxygène, mais trop faible. Il est surement mort sur la table.

**Lettre du Conseil de Médecine présidé par Eric Blane:**

Tel le dit le médecin d'autopsie il est difficile de définir la l'heure du décès, c'est toujours à des environs, les faits ayant été très bref entre le "chirurgie" et le transport. la seule chose aurait été visible sur l'écoulement sanguin crânien qui ce serais stopper sans pouls ou du moins ralentit.

Dans le médical, tel dans les services armer, la mort ne peux être déclaré que une fois arrivé. D'un point de vue médical, civil et légal, le patient est décédé sur la table le jours du 30 Mars 2014 vers 23h20 quand un médecin à récupéré le corps.

par Ali Mahmud Lun 7 Avr - 19:56

Dossier transféré au BDJ.

par Gabin Lester Lun 7 Avr - 21:35

Honorable LESTER Gabin
Tribunal de Los Santos
Bureau des Juges
M. le Substitut MONTENEGRO Gustavo
Tribunal de Los Santos
Bureau du Procureur

Objet: Constatation d'un dysfonctionnement

Monsieur le Substitut du Procureur,

Le lundi 07 avril 2014, vous avez transféré à la Cour l'instruction pénale n°1T689-D ouverte le samedi 05 avril 2014.

Après lecture et étude du dossier, nous avons pu constater d'importants dysfonctionnements qui selon toute vraisemblance seraient à votre charge.

Je vous prie donc, Monsieur le Substitut du Procureur, de bien vouloir conformément aux engagements prient lors de votre nomination, respecter convenablement les procédures et l'assignation des parties pour que la Justice puisse mener à bien sa mission.

En outre, le Tribunal de Los Santos ne recevra pas la constitution partie civile de l'Hôpital All'Saints puisque cela n'est pas juridiquement valable dans ce cas car M. KOUSSANI Micheal était sous la responsabilité contractuelle du Los Santos Fire Department.

Nous espérons que dans le futur de telles erreurs ne soient plus reproduites.

Cordialement,

Honorable LESTER Gabin

par Gabin Lester Lun 7 Avr - 23:30

**Le tribunal se renseigne :

Qui est le directeur (ou directeur interim ou plus haut responsable actuellement) du LSFD ? **

Le Juge ordonne par mandat d'injonction aux autorités de police la remise en liberté de M. KOUSSANI Micheal

par Alexandre_Devel Mar 8 Avr - 7:15

** Lucas Barnes **

par Gabin Lester Mar 8 Avr - 18:28

Lettre envoyée à :
- Micheal Koussani
- Lucas Barnes
- Parquet

COUR SUPÉRIEURE DE CALIFORNIE
Tribunal du comté de Los Santos - Compétence SA
12 Court street, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Objet: Convocation en audience

Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Dans le cadre de l'affaire pénale vous concernant, dont un rappel des principaux éléments est joint :
Dans le cadre de l'application du quatrième point de l'alinéa 4. de l'article relatif à l'instruction, Titre II du code de procédure pénale, et de l'article 10 alinéa 4. Titre II du même code, le Bureau des Juges émet par mandat l'injonction suivante:

Vous êtes cordialement prié de vous présenter le mercredi 09 avril 2014 à 18H15 (sous réserve de disponibilité, ce créneau étant chargé en comparutions immédiates) à la Cour de San Andreas pour y participer à l'audience traitant (entre autre) de l'affaire vous concernant. Cette audience débutera normalement à l'heure indiquée, y seront traités de nombreux dossiers, la Cour ne garantie donc pas l'exactitude de l'heure de votre passage.

Merci de prévenir la Cour à l'avance si:
Vous souhaitez ou non participer à votre procès (en cas d'absence de réponse vous serez jugé par contumace).
Vous souhaitez ou non un avocat commis d'office.
Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire (venue de votre avocat personnel en indiquant son nom, impossibilité de venir, demande de report d'audience, etc.)

NB: Si vous êtes actuellement retenu ou détenu merci de répondre à la lettre afin que la cour puisse organiser votre venue jusqu'à l'audience.
La présente lettre vaut mandat d'injonction, les autorités judiciaires, administratives et de police ont ordre de prêter leur concours à son exécution,
La Cour a statué.

Veuilles agréer mes salutations respectueues,
Le Juge du département de la Justice,

par Gabin Lester Jeu 10 Avr - 18:13

/do La présente lettre est envoyée à Micheal Koussani et à Lucas Barnes. Un doublon est envoyé au Parquet. Il est joint un rappel du dossier.

COUR SUPÉRIEURE DE SAN ANDREAS
Tribunal de Los Santos
Los Santos, SAN ANDREAS

Los Santos, le 10 avril 2014

Objet : AVIS DE CONVOCATION EN AUDIENCE DU TRIBUNAL
pj : rappel du dossier

Madame, Monsieur,

En l'exécution de l'article 10-4, Titre II du Code de procédure pénale, la Cour vous ordonne de :
- Vous présenter au tribunal de Los Santos munis de vos pièces administratives le dimanche 13 avril 2014 à 18H00 afin d'assister au déroulement du procès.

Merci de prévenir le tribunal 24H00 à l'avance si:
Vous souhaitez ou non participer à votre procès,
Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire.

Nous vous rappelons que de ne pas assister à son procès constitue une circonstance aggravante et la Cour se réserve le droit de juger sans votre présence.

Je vous prie de bien vouloir recevoir, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

Honorable LESTER Gabin

par Gabin Lester Dim 13 Avr - 11:46

**rappel**

par Gabin Lester Dim 13 Avr - 18:26

Verdict public de procès

Los Santos, le 13 avril 2014

Affaire opposant :

Etat (représenté par M. MONTENEGRO Gustavo) à M. KOUSSANI Micheal
pour les chefs d'accusations suivants :

- Homicide involontaire.

Le Tribunal de Los Santos constate que :

- Le ministère public n'a pas poursuivit devant le tribunal l'accusé.

Au nom de la loi et en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, le Tribunal de Los Santos a :

Prononcé un NON-LIEU.

Typhanie NEWLIN
Greffière au Tribunal

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