COUPABLE | Adriano BOUR contre Baldomero ESQUELA [TDMA]

DEMANDE D'OUVERTURE D'INSTRUCTION ADRESSÉE AU BUREAU DU PROCUREUR:

   Identité : KUENG Ernesto
   Poste : Capitaine -  LSPD Rodéo

   Monsieur le Procureur,
   Nous,
    agent de police dénommé ci dessous, vous demandons cordialement de bien
    vouloir ouvrir une instruction pénale conformément à ces informations
   :

   Informations essentielles :

   Photo éventuelle de l'accusé :
   Nom ou description précise de l'accusé si inconnu : Baldomero ESQUELA
   Informations diverses sur l'accusé (véhicule, téléphone, etc) : Savanna bleue foncée
   Casier judiciaire : http://www.lspd-intra.net/t24290-casier-judiciaire-esquela-baldomero?highlight=Baldomero+Esquela

   Faits reprochés à l'accusé : Tentative de meurtre sur agent


   

Votre rapport précis sur les faits:

   

preuves:

((Lien panel du suspect :
http://www.cmlv-rp.com/profil.php?jid=10975))

Bureau du Procureur,
Département de la Justice du Comté,
District de Los Santos,
1 Central Place, Los Santos, SA, USA.

Ernesto KUENG
Département de police, bureau ouest
Rodeo, Los Santos

Courrier émanant du bureau du procureur

Objet : Instruction du dossier ESQUELA.

Monsieur,

Le bureau du procureur vous informe que le dossier que vous lui avez soumis sera instruit en justice pour les faits de : tentative de meurtre sur un agent, délit de fuite.

Monsieur BOUR Adriano pourra évidemment se porter partie civile. Il est prié de fournir une facture des frais occasionnés par l'incident.

Veuillez recevoir l'expression de ma plus grande considération,
Procureur Almonte.

Spoiler:

COUR SUPÉRIEURE DE SAN ANDREAS
Tribunal de Los Santos
Los Santos, SAN ANDREAS

Los Santos, le 11 juin 2014

Le tribunal informe que l'affaire a été saisie par la Cour.

Une date de convocation en audience du tribunal sera fixée à partir de dimanche 15 juin 2014.

La présente vaut injonction de la Cour ordonnant le maintien en détention provisoire de M ESQUELA Baldomero.

Cordialement,

LE TRIBUNAL DE LOS SANTOS,

COUR SUPÉRIEURE DE SAN ANDREAS
Tribunal de Los Santos
Los Santos, SAN ANDREAS

Los Santos, le [....]

Objet : AVIS DE CONVOCATION EN AUDIENCE DU TRIBUNAL
pj : rappel du dossier

Madame, Monsieur,

En l'exécution de l'article 10-4, Titre II du Code de procédure pénale, la Cour vous ordonne de :

- Vous présenter au tribunal de Los Santos munis de vos pièces administratives le mardi 17 juin 2014 à 20H15 afin d'assister au déroulement du procès.

Merci de prévenir le tribunal 24H00 à l'avance si:
Vous souhaitez ou non participer à votre procès,
Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire.

Nous vous rappelons que de ne pas assister à son procès constitue une circonstance aggravante et la Cour se réserve le droit de juger sans votre présence.

Je vous prie de bien vouloir recevoir, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

Honorable LESTER
G.L

COUR SUPÉRIEURE DE SAN ANDREAS
Tribunal de Los Santos
Los Santos, SAN ANDREAS

Los Santos, le 17 juin 2014

Objet : AVIS DE CONVOCATION EN AUDIENCE DU TRIBUNAL
pj : rappel du dossier

Madame, Monsieur,

En l'exécution de l'article 10-4, Titre II du Code de procédure pénale, la Cour vous ordonne de :

- Vous présenter au tribunal de Los Santos munis de vos pièces administratives le samedi 21 juin 2014 à 20H00 afin d'assister au déroulement du procès.

Merci de prévenir le tribunal 24H00 à l'avance si:
Vous souhaitez ou non participer à votre procès,
Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire.

Nous vous rappelons que de ne pas assister à son procès constitue une circonstance aggravante et la Cour se réserve le droit de juger sans votre présence.

Je vous prie de bien vouloir recevoir, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

Honorable LESTER
G.L

COUR SUPÉRIEURE DE SAN ANDREAS
Tribunal de Los Santos
Los Santos, SAN ANDREAS

Los Santos, le 22 juin 2014

Objet : AVIS DE CONVOCATION EN AUDIENCE DU TRIBUNAL
pj : rappel du dossier

Madame, Monsieur,

En l'exécution de l'article 10-4, Titre II du Code de procédure pénale, la Cour vous ordonne de :

- Vous présenter au tribunal de Los Santos munis de vos pièces administratives le mardi 24 juin 2014 à 18H00 afin d'assister au déroulement du procès.

Merci de prévenir le tribunal 24H00 à l'avance si:
Vous souhaitez ou non participer à votre procès,
Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire.

Nous vous rappelons que de ne pas assister à son procès constitue une circonstance aggravante et la Cour se réserve le droit de juger sans votre présence.

Je vous prie de bien vouloir recevoir, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

Honorable LESTER

G.L

Verdict public de procès

Los Santos, le 24 juin 2014

Affaire opposant :

Etat à M BALDOMERO Esquela

pour les chefs d'accusations suivants :

-
-

CF DOSSIER

Le Tribunal de Los Santos constate que :

- Le Ministère public n'a pas poursuivit l'accusé devant le tribunal.

Au nom de la loi et en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, le Tribunal de Los Santos a :

Prononcé un NON-LIEU]

DELAI D'APPEL : 2 JOURS A PARTIR DU 24/06/14

Typhanie NEWLIN
Greffière au Tribunal

COUR SUPÉRIEURE DE SAN ANDREAS
Tribunal de Los Santos
Los Santos, SAN ANDREAS

Los Santos, le 24 juin 2014

Objet : AVIS DE CONVOCATION EN AUDIENCE DU TRIBUNAL
pj : rappel du dossier

Madame, Monsieur,

En l'exécution de l'article 10-4, Titre II du Code de procédure pénale, la Cour vous ordonne de :

- Vous présenter au tribunal de Los Santos munis de vos pièces administratives le vendredi 27 juin à 18H00 afin d'assister au déroulement du procès.

Merci de prévenir le tribunal 24H00 à l'avance si:
Vous souhaitez ou non participer à votre procès,
Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire.

Nous vous rappelons que de ne pas assister à son procès constitue une circonstance aggravante et la Cour se réserve le droit de juger sans votre présence.

Je vous prie de bien vouloir recevoir, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

Honorable LESTER


G.L

OOC:

COUR SUPÉRIEURE DE SAN ANDREAS
Tribunal de Los Santos
Los Santos, SAN ANDREAS

Los Santos, le samedi 5 juillet 2014

Objet : AVIS DE CONVOCATION EN AUDIENCE DU TRIBUNAL
pj : rappel du dossier

Madame, Monsieur,

En l'exécution de l'article 10-4, Titre II du Code de procédure pénale, la Cour vous ordonne de :

- Vous présenter au tribunal de Los Santos munis de vos pièces administratives le samedi 12 juillet 2014 à 20h afin d'assister au déroulement du procès.

Merci de prévenir le tribunal 24H00 à l'avance si:
Vous souhaitez ou non participer à votre procès,
Vous souhaitez ou non apporter une précision à la Cour quant à votre affaire.

Nous vous rappelons que de ne pas assister à son procès constitue une circonstance aggravante et la Cour se réserve le droit de juger sans votre présence.

Je vous prie de bien vouloir recevoir, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

Honorable MAYER

G.L

Bureau du Procureur,
Département de la Justice du Comté,
District de Los Santos,
1 Central Place, Los Santos, SA, USA.

Courrier émanant du bureau du procureur

Objet : Reprise du dossier

Monsieur,

Le bureau du procureur vous informe que le dossier est repris par le Substitut du Procureur Widston au vu de la démission du Procureur Almonte.

Le ministère public a bien pris en compte les preuves jointes au dossier et félicite les agents pour le travail effectué.

Veuillez recevoir l'expression de ma plus grande considération,
Substitut du Procureur Widston.

Baldomero Esquela a écrit:(( C'est dur à donner l'heure, car je vie dans l'imprévu.))