Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
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Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
MISE EN ACCUSATION D'UN SUSPECT PAR LE PROCUREUR DU COMTÉ DE LOS SANTOS
Identité : Mlle. CHAVEZ Courtney
Fonction : Substitut du procureur du comté de Los Santos
Votre Honneur,
Nous, substitut du procureur nommé susditement, vous demandons cordialement de bien vouloir considérer cette mise en accusation pour les faits suivants :
Nom ou description précise de l'accusé si inconnu : M. HENSON Elies
Informations supplémentaires sur le suspect ou lien vers son casier judiciaire :
542-244, 18 ans, résidant Jefferson.
Type afro-américain, aucun véhicule enregistré.
Actuellement le suspect est il arrêté ? : Suspect placé en rétention par l'antenne locale du F.B.I.
Faits reprochés à l'accusé : Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
- Votre rapport précis sur les faits:
M. HENSON est poursuivi par le Ministère Public pour les faits de braquage, en effet, il a été identifié comme étant un des braqueurs de l'enceinte bancaire de Downtown, à Los Santos, par le F.B.I. après avoir communiqué son numéro de téléphone pour négocier avec les forces de police sur place, numéro de téléphone qui s'est révélé être enregistrer à son nom. M. HENSON a pu fuir les lieux et a été recherché et appréhendé plus tard par le F.B.I.
Ainsi, M. HENSON est poursuivi pour les faits de possession illégale d'arme aggravée, il détenait en effet une arme automatique de type MP5, un fusil à pompe, ainsi qu'un engin explosif.
M. HENSON est poursuivi notamment pour possession de stupéfiant aggravée.
M. HENSON est poursuivi pour menace aggravées, plusieurs circonstances aggravantes sont retenues, le fait que les menaces s'adressaient particulièrement à une instance fédérale, le F.B.I. ainsi que les institutions locales tel que la Police de Los Santos, et du fait que le menace soit accompagnée de la possession d'un engin explosif.
M. HENSON est poursuivi pour outrage, du fait qu'il a insulté à plusieurs reprises les agents fédéraux mobilisés sur son arrestation.
- preuves:
Contrat de souscription chez un opérateur mobile sur la ligne 544-244, au nom de M. HENSON Elies, 18 ans, domicilé à Jefferson, Los Santos. Enregistrement des négociations menées durant le braquage, où on identifie clairement la voix de M. HENSON.
Rapport de saisie d'un fusil à pompe, d'une arme automatique type MP5, ainsi que d'un engin explosif type C4 ((bombe))
((attente du FBI pour procès verbaux où il y a les menaces et les outrages))
Quelqu'un se porte-t-il à votre connaissance partie civile ? (indiquer son nom, la Justice le contactera) ? Non
(( Lien vers le profil panel (facultatif) : http://cmlv-rp.com/profil.php?jid=22594
))
Dernière édition par Courtney Chavez le Ven 27 Fév - 18:48, édité 1 fois
Courtney Chavez- Messages : 88
Date d'inscription : 10/02/2015
Age : 27
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
Citation devant la Cour La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le vingt trois février deux-mille-quinze à vingt-deux heures trente afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné |
Mickaelo Salemonca- Messages : 301
Date d'inscription : 19/01/2015
Ancien Prenom_Nom : Maxim_Halez
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
Le BDP demande à la Cour à ce que l'accusé soit placé en détention provisoire à la prison du comté.
Courtney Chavez- Messages : 88
Date d'inscription : 10/02/2015
Age : 27
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
Mandat de la Cour supérieure de San Andreas La Cour ordonne par mandat émis conformément au code de procédure pénale, les mesures suivantes:
Aux fins d'exécution de la présente décision, la Cour rappelle que les autorités publiques, notamment les polices & le bureau du Procureur ont l'obligation conjointe de mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires pour donner pleine effectivité aux décisions de justice. En outre la Cour ordonne que les autorités agissant pour l'application de ces décisions rendent compte de leurs actes & des résultats obtenus. Il en est ainsi ordonné |
Mickaelo Salemonca- Messages : 301
Date d'inscription : 19/01/2015
Ancien Prenom_Nom : Maxim_Halez
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
((en attente d'un juge, vu que Melgins est ban, inutile que je sois là ce soir))
Courtney Chavez- Messages : 88
Date d'inscription : 10/02/2015
Age : 27
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
Citation devant la Cour Honor. Callini prend en charge le dossier. ((vu que Melgins est ban)) La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le vingt quatre Février deux milles quinze à vingt heure trente afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné |
Nick Waters- Messages : 1210
Date d'inscription : 31/12/2012
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
**Une lette au nom de Elies Henson provenant de San Fierro sera envoyé à la Cour**
Je vous informe une indisponibilité de ma part, étant actuellement sur San Fierro pour des raisons familiales je ne serai pas de retour d'ici plusieurs jours, je reste toujours disponible à vos questions.E.Henson
- OOC:
- Il ne peut plus se connecter au serveur suite à une perte de mot de passe, je vous informe donc qu'il ne sera pas sûrement de retour d'ici demain.
Aaron Stevens- Messages : 782
Date d'inscription : 31/08/2014
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Ancien Prenom_Nom : Aaron_Stone
Aaron_Stevens
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
(( Un temps approximatif? ))
Nick Waters- Messages : 1210
Date d'inscription : 31/12/2012
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
- OOC:
- Le temps que Al ou Gino lui passe un nouveau mot de passe, j'ai MP Al et Gino en attendant une réponse.
Aaron Stevens- Messages : 782
Date d'inscription : 31/08/2014
Age : 39
Ancien Prenom_Nom : Aaron_Stone
Aaron_Stevens
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
(( Ok parfait qu'il me contacte ici quand c'est bon ^^))
Nick Waters- Messages : 1210
Date d'inscription : 31/12/2012
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
Lettre de la Cour La Cour vous informe de l'annulation de la convocation suite à des soucis touchant M.Henson, nous vous informerons des prochaines dates lorsque nous en serons plus. Par le Juge de la Cour A.Callini |
Dernière édition par Aaron Callini le Mar 24 Fév - 13:12, édité 2 fois
Nick Waters- Messages : 1210
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Courtney Chavez- Messages : 88
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Age : 27
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
(( j'ai vu j'ai pris l'affaire vite fait mais je fait une lecture plus approfondi ajd))
Nick Waters- Messages : 1210
Date d'inscription : 31/12/2012
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
((elies henson est ingame, tu peux proposer une nouvelle date))
Courtney Chavez- Messages : 88
Date d'inscription : 10/02/2015
Age : 27
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
Citation devant la Cour n°2 La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le 27/02/2015 à 15h afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné |
Nick Waters- Messages : 1210
Date d'inscription : 31/12/2012
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
(( J'ai rename donc mtn = Aldrich Dukes nostress si vous voyez c'soir à l'audience hein))
Nick Waters- Messages : 1210
Date d'inscription : 31/12/2012
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
((tout le monde pourra être là?))
Nick Waters- Messages : 1210
Date d'inscription : 31/12/2012
Re: Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.
Aldrich Dukes a écrit:
Désignation de l'affaire:
Peuple de l'État de San Andreas & en tant que partie civile:
Chavez Courtney (Substitut)
contre
HENSON Elies
La Cour,
Se réunissant régulièrement,
Au nom de la Loi,
- Constate et déduit que,
- Que Monsieur HENSON n'était pas présent à son procès mais avait selon le Substitut, plaidé coupable et par conséquent, le jugement par contumace à était fait.
- Monsieur HENSON à était retracé par le FBI lors du braquage et par conséquent, la Cour constate que Monsieur HENSON était un des complices, également des engins explosifs de type C4 on était retrouver sur lui.
Art 4 - Possession illégale de stupéfiants, 5 années (( 45 minutes )) de détention et 5.000 $ d'amende (attention aux circonstances aggravantes)Art 1 - Braquage (contre banque, 24/7 etc, et convoi de fond), 30 années (( 180 minutes )) de détention et 30.000 $ d'amende- Le Ministére Public à retirer les motifs d'Outrage et de menaces aggravés le FBI n'avant pas dressé le rapport et rendu au Substitut en charge de l'affaire.
- Et en conséquence,
- Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:
- Braquage- - Possession illégal d'armes aggravés
- - Possession illégal de stupéfiants aggravés.
- Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: 30 années d'emprisonnement et 42,500$
- Enfin la Cour dit que les parties disposent de quatre jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision.
Il en est ainsi ordonné.
Courtney Chavez- Messages : 88
Date d'inscription : 10/02/2015
Age : 27
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