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Coupable/Non-Coupable |Etat contre M.Johnson| Possesion d'arme illégal, DDF, Agression sur représentant de l'ordre, TDM.

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Message par Johnny Stones Dim 26 Fév - 16:16



Coupable/Non-Coupable |Etat contre M.Johnson| Possesion d'arme illégal, DDF,  Agression sur représentant de l'ordre, TDM. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Mike Connor
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par le Sergent Gibson
Défense:
M.Johnson, représenté par, Maitre Keegan
L'audience s'est déroulé au tribunal

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Bande video de la camera du VMM
- Témoignage de la victime

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • Agression sur un dépositaire de l'autorité publique
  • Delit de fuite
  • Possession d'arme illégal
  • Agression

Et, en repression, le condamne à:
$ 8.500 d'amende.
$ 2.000 d'amende avec sursis.
3 ans de détention.


&
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
  • Tentative de de meutre


En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:


L'accusé plaidant non coupable pour:
-Tout les chefs d'accusation

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé non-coupable pour la tentative de meurtre à cause de la bande vidéo, où l'on voyais très bien que l'accusé n'avais pas tiré pour tuer. Pour les reste des chefs d'accusation La cour à jugé l'accusé coupable car la bande vidéo et le témoignage de la victime était cohérent .

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Johnny Stones
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