Coupable | Etat contre Maxime Clinton | Diverses accusations

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Jim O'Connel
Assisté par: Maxwell Waylen
-
Accusation:
Etat, représenté par Romain Anderson
Défense:
Maxime Clinton, représenté par
L'audience s'est déroulé Comissariat

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
- Juge present sur les lieux de l'interrogatoire
-

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• ROP
  Outrage
  Possessions de drogue en grande quantitée
  Agression sur un agent des forces publiques
  

Et, en repression, le condamne à:
$ 27.000 d'amende.
9 ans de détention.
2000$ de dommages et interet pour l'agent Romain Anderson

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

• 
  

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants


Et non coupable pour:
ROP

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable a cause de sa presence en SDI . Le suspect ayant insulter et frappé l'agent des force de l'ordre . Etant present lors de la decouverte sur l'homme de grande quantitée de drogues .

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.