Coupable | Etat contre Hector ESPINOZA | Possession de stupéfiant en petite quantité. Possession d'arme à feu illégale. Refus de présenté ces papiers. Délit de Fuite après avoir commis un délit.
2 participants
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Hector ESPINOZA | Possession de stupéfiant en petite quantité. Possession d'arme à feu illégale. Refus de présenté ces papiers. Délit de Fuite après avoir commis un délit.
par Maxence_Ferodet Sam 11 Aoû - 20:23
[quote]
Verdict de procès pénal
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable FERODET Maxence
Accusation:
Etat, représenté par le Sergent Elisa DEMPSEY du LSPD de Rodéo
Défense:
Hector ESPINOZA
Vu, le débat contradictoire,
Vu, Arme à feu de type Desert Eagle
Vu, Sachet contenant 11 grammes de cannabis
Vu, Vidéo surveillance de l'UPS
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Possession de stupéfiant en petite quantité (11 grammes)
Possession d'arme à feu illégale (Desert Eagle)
Refus de présenté ces papiers.
Délit de Fuite après avoir commis un délit.
Et, en repression, le condamne à:
$ 11.500 d'amende.
8 ans de détention ferme.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
La peine étant à l'origine de 16 ans et de 23 000 $, a été divisée par deux étant donné que l'accusé est mineur, 17 ans. L'accusé a été jugé en comparution immédiate. Celui ci n'a pas souhaité d'avocat et a plaidé coupable.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Maxence_Ferodet- Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 43
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Re: Coupable | Etat contre Hector ESPINOZA | Possession de stupéfiant en petite quantité. Possession d'arme à feu illégale. Refus de présenté ces papiers. Délit de Fuite après avoir commis un délit.
par George Sciascia Sam 11 Aoû - 20:38
(( Tu fait du super travaille Maxence, désolée d'être absente, je revient dans, 2 - 3 jours ))
George Sciascia- Messages : 1421
Date d'inscription : 25/06/2012
Re: Coupable | Etat contre Hector ESPINOZA | Possession de stupéfiant en petite quantité. Possession d'arme à feu illégale. Refus de présenté ces papiers. Délit de Fuite après avoir commis un délit.
par Maxence_Ferodet Sam 11 Aoû - 20:44
((Merci beaucoup Carmen, j'essaie de montrer à l'aide du travail ma motivation et cela me permet de te remercier de m'avoir donné ma chance. A plus tard dans le jeu.))
Maxence_Ferodet- Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 43
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum