GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

Coupable | Marco DOMINICI | Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur une personne civile. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Tentative de corruption d'un représentant de la Loi.

Aller en bas

Coupable | Marco DOMINICI | Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur une personne civile. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Tentative de corruption d'un représentant de la Loi. Empty Coupable | Marco DOMINICI | Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur une personne civile. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Tentative de corruption d'un représentant de la Loi.

Message par Maxence_Ferodet Lun 3 Sep - 10:42



Coupable | Marco DOMINICI | Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur une personne civile. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Tentative de corruption d'un représentant de la Loi. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence.
Accusation :
État, représenté par l'Officier Joseph BACCINO du Los Santos Police Department de Rodéo.
Défense :
Marco DOMINICI, représenté par, Maitre JONES Bobby.

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance d'un bar de Palomino Creek,
Vu, la vidéo surveillance de la Salle d'Interrogatoire du Poste de Police de Rodéo,
Vu, les aveux de l'accusé (seulement pour le "Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre"),
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
  • Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.
    Tentative de meurtre à l'aide d'une arme (Desert Eagle) sur une personne civile.
    Tentative de corruption d'un représentant de la Loi.

Et, en répression, le condamne à :
$ 27.000 d'amende.
23 ans et 3 mois de détention.




En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé a plaidé coupable pour le "Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre" mais a plaidé non coupable pour la "Tentative de corruption d'un représentant de la Loi" et la "Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur une personne civile". L'accusé a souhaité durant sa Comparution Immédiate un avocat commis d'office, Maitre JONES Bobby.


L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.

Maxence_Ferodet

Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 43
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires
» Coupable | Dawson JAYDEN | Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur une personne civile. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Possession illégale d'arme à feu.
» Coupable | Dewitt JACKSON | Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Agression physique à main nue sur un représentant de la Loi. Tentative de corruption. Outrage envers un représentant de l'Ordre.
» Coupable | Lola Mossa | Double Refus d'obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique sur un représentant de la Loi. Multiples outrages envers un représentant de l'Ordre.
»  Coupable | Marco ONEAL | Refus d'Obtempérer à pied face aux Forces de l'Ordre.
» Coupable | Dino GORETTO | Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Agression physique d'un représentant de la Loi.

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum