Coupable [Matt Montana] Conduite sans permis, infractions aux codes de la route

par John Dunn Lun 27 Mai - 22:05

$Coupable [Matt Montana] Conduite sans permis, infractions aux codes de la route Test5113$

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,

L'agent Lanza

Matt Montana

Maître Maire Monacelli

(supprimer la ligne si il n'y a pas de partie civile, si il y en a plusieurs: lister)

Nom de la partie civile

indiquer le préjudice revendiqué

Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:

[list]Premièrement du au plaidé coupbale

Deuxièmement du au debat contradictoire

[b]COUPABLE,des faits reprochés.

Et en répression le condamne a : 5 mois de prison
et 3000 dollars d'amende

La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:

Comparrtuon immediate

Audience présidé par l'Honorable Dunn et assisté par L'Hnorable Hyuk

Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.

$Coupable [Matt Montana] Conduite sans permis, infractions aux codes de la route Justiceseal$