Coupable [Khalil Modry] ROV, ROP

par John Dunn Ven 28 Juin - 17:06

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,

1er Substitut Derkel

Khalil Modry

Lui meme

Premièrement du débat

Deuxièmement de la vidéo de l'UPS

Décide que l'accusé est reconnu:

COUPABLE

,des faits reprochés.

Et en répression le condamne a :
une mise en détention de 1 an et 8 mois, ainsi qu'une amende de 10.000$

La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:

Comparution immédiate
Audience présidée par Honorable Dunn
((level))

Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.

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