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Coupable | Anallia Marala | Tentative de meurtre sur un représentant de la loi - Délit de fuite

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Coupable | Anallia Marala | Tentative de meurtre sur un représentant de la loi - Délit de fuite  Empty Coupable | Anallia Marala | Tentative de meurtre sur un représentant de la loi - Délit de fuite

Message par James Hadfield Mar 2 Juil - 22:57

Coupable | Anallia Marala | Tentative de meurtre sur un représentant de la loi - Délit de fuite  Test5113

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,


    opposant l’État (ici représenté par : le BDP)
    à Anallia Marala (ici représenté par: lui-même).

    Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:

      Premièrement du débat controversé;
      Deuxième, du fait que le suspect se reconnaît coupable;

    Décide que l'accusé est reconnu:


      COUPABLE, des faits reprochés.

    Et en répression le condamne  à :

    Trente ans de prison ferme ainsi que d'une amende de vingt-cinq mille dollars.

    La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:


    • Comparution immédiate
    • Audience présidée par l'Honorable Ferreti


    Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

    Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
    La Cour a statuée.


    Coupable | Anallia Marala | Tentative de meurtre sur un représentant de la loi - Délit de fuite  Justiceseal

James Hadfield
James Hadfield

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