Coupable // Etat contre Edward Foster

Désignation de l'affaire:
Peuple de l'État de San Andreas représentée par Verduzco
contre
Edward Foster (représentée par Maitre Santi )

• Constate et déduit que,
  
  
  
  1. L'accusé nie l'ensemble des faits qui sont;
     Outrage,
     Refus d’obtempérer à pied.
     
     
  2. La Cour constate également que,
     Que les caméras de l'UPS et SDI démontre que l'accusé à bien commis les faits cités plus haut, mais également que l'Accusé lui même a reconnu les faits lors de l'intervention de l'avocat.
     Quant à la défense, celle-ci ne se basait uniquement sur des hypothèse infondée qui met en avant une peur d'un élément non défini. Il va de soit que la Défense fait appel à la compassion de la Cour en supposant des faits qui ne se sont pas fondé, et en faisant appel à des personnes hors d'affaire, voir inexistante, tout cela, sans grande conviction.
     
     
  
  
  
• Et en conséquence,
  
  
  
  • Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:
    Outrage,
    Refus d'obtempérer à pieds
    Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: UN AN de détention avec mandat de dépôt, ainsi que DIX MILLES DOLLARS
    
  
  
  
• Enfin la Cour dit que les parties disposent de quatre jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision.