Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
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Mickaelo Salemonca
Remy Buegos
Lowan Nowbrook
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Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Lowan Nowbrook Mer 4 Fév - 23:21
DEMANDE DE MISE EN ACCUSATION D'UN SUSPECT AU PROCUREUR DU COMTÉ DE LOS SANTOS
Identité : Lowan Rider.
Fonction : Affectation au poste de East Beatch, Adjoint du Sheriff l échelon.
Monsieur le Procureur, OE.,
Nous, agent de police dénommé ci dessus, vous demandons cordialement de bien vouloir formellement accuser le suspect ci-après désigné pour les faits suivants :
Nom ou description précise de l'accusé si inconnu : .Barney Morton.
Informations supplémentaires sur le suspect ou lien vers son casier judiciaire : (numéro de téléphone, description physique, race, véhicule, etc). Afro-américain, assez grand, quad.
Actuellement le suspect est il arrêté ? : Non, il est relâché en attente d'un procès, suite à la discution avec le Substitut du procureur.
Faits reprochés à l'accusé : Possesion d'arme illégal, conduite sans permis.
- Votre rapport précis sur les faits:
Tout d'abord, j'était en patrouille dans le secteur de Gleen'Park, puis j'appercoit un quad qui grille deux stops, puis qui as une conduite dangereuse, dépassant sur la file de gauche. Suite à sa, j'active mes gyrophares puis nous le faisons arrêter un peu plus loin. Il n'ai pas très coopératif, il n'était pas leur véhicule tout de suite, mais ils descendront, en demandant son permis de conduire, il dis l'avoir oublié chez lui. Après vérification, il s'avère que celui-ci lui à été supprimé quelque temps après, lors du menottage, une arme est saisie, puis nous avons aussi découvert qu'il n'avais pas de permis d'arme. Nous avons fini au commiseriat de East Beatch.
- preuves:
do Les caméras des UPS ainsi que celles de Gleen'Park auront filmé toute la scène, les micros de ces caméras auront confirmé les dires de l'Adjoint.
/do Les témoignages des agents sur place confirmeront la déposition de Lowan.
Vous (ou un collègue de service) portez vous partie civile ( si il s'agit d'un collègue de service, même d'un autre service tel que le LSPD indiquez son nom - la justice le contactera) ?Oui pour moi/ Non /Oui pour un collègue(précisez son nom)
[Si oui] Dédommagement / réparation souhaitées (dédommagement, obligation de s'excuser, de réparer, de rendre un objet, etc.) : ...
(( Lien vers le profil panel (facultatif) :
))
Lowan Nowbrook- Messages : 1425
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Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Silvio Cestero Sam 7 Fév - 14:58
 |
| Bureau du Procureur 1st, Pershing Square Los Santos, SA San Andreas Cour de Justice 150, Mulholland St Los Santos, MH San Andreas MISE EN ACCUSATION SUR DEMANDE DE LA POLICE Nous, Andrew Hoffman, Substitut du Procureur du Comté de Los Santos, Accusons Barney Morton des infractions suivantes : - Possession illégale d'arme A. (Définition) Le fait de posséder sur soi, à son domicile, dans son véhicule, dans une de ses propriétés ou à quelqu'autre endroit: - Une arme interdite - Une arme contrôlée sans être titulaire du permis de port d'arme - Des pièces détachées d'armes sans être titulaire du permis de port d'arme ou en des quantités permettant aisément de Est un délit de "possession illégale d'arme". B. (Répression) La possession illégale d'arme est punie de 5 années (( 90 minutes )) de détention et 7.500 $ d'amende. - Conduite sans permis 1. Le permis de conduire est un document officiel donné par l’académie de conduite de Los Santos sans lequel le fait de conduire un engin motorisé terrestre sur la voie publique est un délit. 3. Conduite sans permis: 10 mois de détention, 6000$ d'amende et confiscation du véhicule (( 15 minutes )) Et ordonnons, par commission rogatoire : - Que les polices interpellent monsieur Barney Morton dans les plus brefs délais. - Que les polices, après avoir interpellé Barney Morton, le placent en rétention prolongée pour huit jours. Et demandons à la Cour : - Qu'après l'arrestation de monsieur Barney Morton, celui-ci soit placé en détention provisoire. Le Substitut du Procureur du Comté de Los Santos, Au nom de la Loi, Andrew Hoffman |
Silvio Cestero- Messages : 448
Date d'inscription : 20/11/2014
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Judah Withfield Dim 8 Fév - 10:30
Maître Abraham Levy du cabinet Goldenstein & Mahmud prend en charge la défense de Monsieur Barney Morton.
Judah Withfield- Messages : 758
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Ancien Prenom_Nom : Levy | Sassano | Graccio
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Mickaelo Salemonca Mer 11 Fév - 5:39
 Citation devant la Cour La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le vendredi treize février deux-mille quinze à dix-neuf heures trente afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné |
Mickaelo Salemonca- Messages : 301
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Ancien Prenom_Nom : Maxim_Halez
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Remy Buegos Ven 13 Fév - 19:44
Maître Cheng s'est présenté à l'accueil à l'heure prévu, accompagné de Barney Morton. En l'absence du juge ainsi que du ministère public, ils ont quitté le tribunal.
Remy Buegos- Messages : 10591
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Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Mickaelo Salemonca Ven 13 Fév - 20:08
Par le billet du journal, Maître Cheng et Barney Morton, ainsi que tous les autres, apprendront que le juge faisait le "terroriste" à la mairie en compagnie de l'émissaire, Halez Maxim n'était autre que Judge Revenge
Mickaelo Salemonca- Messages : 301
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Ancien Prenom_Nom : Maxim_Halez
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Divy Black Ven 13 Fév - 21:10
(( Quel serait vos disponibilités pour un éventuel repoussement de l'audience? ))
Divy Black- Messages : 4010
Date d'inscription : 02/09/2011
Second personnage : M Washington
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Judah Withfield Ven 13 Fév - 21:14
(( Moi ça serait plutôt en semaine vers 21h30, le week-end j'peux pas vraiment donner un rdv. ))
Judah Withfield- Messages : 758
Date d'inscription : 10/08/2010
Ancien Prenom_Nom : Levy | Sassano | Graccio
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Silvio Cestero Sam 14 Fév - 0:32
(( comme montana le sent ))
Silvio Cestero- Messages : 448
Date d'inscription : 20/11/2014
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Divy Black Sam 14 Fév - 12:25
(( Ça me va, on fait pour 21h30 lundi ))
Citation devant la Cour La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le lundi seize février deux-mille quinze à vingt-et une heure trente afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné |
Divy Black- Messages : 4010
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Second personnage : M Washington
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Ryan Donnelly Sam 14 Fév - 12:44
(( ca me va aussi ))
Ryan Donnelly- Messages : 2723
Date d'inscription : 05/02/2010
Age : 31
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Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Silvio Cestero Lun 16 Fév - 21:10
(( n'oubliez pas ! 
))
))
Silvio Cestero- Messages : 448
Date d'inscription : 20/11/2014
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
par Divy Black Lun 16 Fév - 22:57
La Cour, Se réunissant régulièrement, Au nom de la Loi,
Il en est ainsi ordonné. |
Divy Black- Messages : 4010
Date d'inscription : 02/09/2011
Second personnage : M Washington
Re: Coupable | État de San Andreas contre Barney Morton | Possession Illégale d'arme et Conduite sans permis
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