Coupable | Etat contre Jax Wylde | RO à pied, Possession de drogue en petite quantité, Outrage à agent
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Coupable | Etat contre Jax Wylde | RO à pied, Possession de drogue en petite quantité, Outrage à agent
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Nemo Capaccio
Accusation:
Etat, représenté par Le Caporal Jarell Hinton, et le substitut du procureur Jayden Smith
Défense:
Jax Wylde, renonçant au droit à un avocat
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- RO à pied
- Outrage à agent
- Possession de drogues en petite quantité (soit 12 grammes de cannabis)
Et, en repression, le condamne à:
$ 2.000 d'amende.
$ 3.000 d'amende avec sursis.
2 ans de détention.
4 ans de détention avec sursis.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant coupable pour les faits suivants :
Outrage à agent
Possession de drogues en petite quantité
Et non coupable pour:
RO à pied
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Django Shandohrt- Messages : 398
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