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Coupable | Etat contre Jax Wylde | RO à pied, Possession de drogue en petite quantité, Outrage à agent

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Message par Django Shandohrt Ven 30 Sep - 23:25



Coupable | Etat contre Jax Wylde | RO à pied, Possession de drogue en petite quantité, Outrage à agent 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Nemo Capaccio

Accusation:
Etat, représenté par Le Caporal Jarell Hinton, et le substitut du procureur Jayden Smith
Défense:
Jax Wylde, renonçant au droit à un avocat

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • RO à pied
  • Outrage à agent
  • Possession de drogues en petite quantité (soit 12 grammes de cannabis)

Et, en repression, le condamne à:
$ 2.000 d'amende.
$ 3.000 d'amende avec sursis.
2 ans de détention.
4 ans de détention avec sursis.


En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant coupable pour les faits suivants :
Outrage à agent
Possession de drogues en petite quantité

Et non coupable pour:
RO à pied


L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

Django Shandohrt

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