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Coupable | Matsu lee | Pss. arme et drogue, Narco trafique et Refus d'obtempéré

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Message par Will_Hemeston Sam 8 Oct - 11:22



Coupable | Matsu lee | Pss. arme et drogue, Narco trafique et Refus d'obtempéré 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Will Hemeston
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Boris Kozlov
Défense:
Matsu Lee, représenté par, personne

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • Refus d’obtempérer
    Poss. de drogue en masse
    Poss. d'arme illégal
    Nacro Trafique

Et, en repression, le condamne à:
  • 10 ans emprisonnement (2H) et 10'000$ d’amende ainsi que le retrait de son permis d'arme.



En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:


  • Accusé plaide coupable
  • Les charges de narco trafique ne sont pas retenue contre l'accusé pour manque de preuve


L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
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