Coupable | Matsu lee | Pss. arme et drogue, Narco trafique et Refus d'obtempéré
Page 1 sur 1
Coupable | Matsu lee | Pss. arme et drogue, Narco trafique et Refus d'obtempéré
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Will Hemeston
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Boris Kozlov
Défense:
Matsu Lee, représenté par, personne
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Refus d’obtempérer
Poss. de drogue en masse
Poss. d'arme illégal
Nacro Trafique
Et, en repression, le condamne à:
- 10 ans emprisonnement (2H) et 10'000$ d’amende ainsi que le retrait de son permis d'arme.
- Accusé plaide coupable
- Les charges de narco trafique ne sont pas retenue contre l'accusé pour manque de preuve
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Will_Hemeston- Messages : 31
Date d'inscription : 26/08/2011
Age : 35
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum