Coupable et suite du procès pour TDM | Etat contre Angel Valderas | Délit de fuite, Tentative de Meurtre, Menace Verbale, Port d'arme illégale
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Coupable et suite du procès pour TDM | Etat contre Angel Valderas | Délit de fuite, Tentative de Meurtre, Menace Verbale, Port d'arme illégale
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Théo Leroy
Assisté par:
Shogo Kawada
Accusation:
Etat, représenté par le Procureur Boris Kozlov
Défense:
Angel Valderas, représenté par lui même
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:-Délit de fuite
-Menace sur Agent
-Port d'arme illégale
Et, en repression, le condamne à:
$ 15 000 d'amende.
8 ans de détention.&Une nouvelle audience aura lieu pour connaitre l'inocence ou la culpabilité de l'accusé au sujet de la Tentative de meutre sur l'Agent Carter. Son témoignage est exigé pour la prochaine audience qui aura lieu normalement le Dimanche 23 octobre à 19h mais poura etre modifié en fonction des disponibilités de chacun.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant coupable pour les faits suivants Délit de fuite Menace Verbale, Port d'arme illégale
Et non coupable pour: Tentative de meurtre
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Theo_Leroy- Messages : 631
Date d'inscription : 03/08/2011
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