Coupable | Etat contre Giani Fiorenzi | Détention d'arme illagal

par Samuel Eisenstein Dim 29 Avr - 18:19

Demande d'inculpation:

Identité& grade de l'agent: Officier Q.Talford
Identité du suspect: Giani Fiorenzi
Identité de l'avocat du suspect (si il en veut un): Avocat officialisé réclamé lors du jugement
Placé sous régime de: DP
En cas de DP, montant du dépôt de garantie: [b]$ 30,000
Date et heure de l'arrestation: 29/04/12 18h00
Motif et circonstances précises de l'arrestation (+ remarques éventuelles): Détention d'arme illégale sur la voie publique (9mm silencieux), retrait de sa licence de port d'arme, et placement en DP suite au antécédents judiciaires de l'homme.

par Alexia Foster Dim 29 Avr - 23:33

Bureau du Procureur,
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Téléphone : 111333

Mise en inculpation
Par le Bureau du procureur
Le Bureau du Procureur réclame officiellement l'ouverture de l'instruction suivante :

Accusation :
Etat, représenté par le Substitue du Procureur, Alexia Foster.
Défense :
Giani Fiorenzi, représenté par, aucun avocat pour l'instant.

Placé sous régime de : DP / ~~GàV / CJ / LC / Libre (aucun régime)~~
En cas de CJ ou LC, montant du dépôt de garantie : $ 30.000 ((Pourtant il est en DP, je ne comprend pas moi même)).

Faits reprochés :
Détention d'arme illégale

L'instruction est donc, à cette heure et à ce jour, ouverte. Le Bureau du Procureur estime de plus nécessaire d'apporter ces précisions :
Retrait de sa licence de port d'arme, et placement en DP suite aux antécédents judiciaires de l'homme.

Le Procureur demande au LSSC les dispositions suivante :
- Mise en place d'une audience

Le Substitue du Procureur de Los Santos :

Alexia Foster

par Invité Ven 4 Mai - 0:39

Convoquation

Morgans Amarilys
Département de la Justice
2 Pershing Square
Los Santos, San Andreas
Téléphone: 283-358

Officier Quinton Talford
1 Pershing Square 90073
Los Santos, San Andreas

Objet: Convoquation à une audience pénale

Madame/Monsieur,
Votre plainte a été analysée . Je vous convoque au tribunal de Los Santos le 08/05/2012 à 19h30.. Vous serez assis au banc de l'accusation.

L'audience se déroulera avec les individus suivants.

Juge: Morgans Amarilys
Accusation: Officier Quinton Talford
Défense: Giani Forenzi
Témoin: aucun..

Je rappelle que vous portez plainte à partir de l'article et les sous articles suivants:

-Article XXIII-5-2 : Détention d'une arme illégale.

Si toutefois pour une raison quelconque vous ne pouvez pas assister à l'audience. Merci de nous renvoyez une lettre et nous donnez vos disponibilités. Si vous êtes absent sans prévenir, il y aura un non lieu/Coutumace.

Amarilys Morgans , Juge Municipal de la Cour de Justice de LS

par Invité Ven 4 Mai - 16:59

Convoquation

Morgans Amarilys
Département de la Justice
2 Pershing Squarea
Los Santos, San Andreas
Téléphone: 283-358

Officier Quinton Talford
1 Pershing Square 90073
Los Santos, San Andreas

Objet: Convoquation à une audience pénale

Madame/Monsieur,
Votre plainte a été analysée . Je vous convoque au tribunal de Los Santos le 08/05/2012 à 19h30.. Vous serez assis au banc de l'accusation.

L'audience se déroulera avec les individus suivants.

Juge: Morgans Amarilys
Accusation: Officier Quinton Talford
Défense: Giani Forenzi
Témoin: aucun..

Je rappelle que vous portez plainte à partir de l'article et les sous articles suivants:

-Article XXIII-5-2 : Détention d'une arme illégale.

Si toutefois pour une raison quelconque vous ne pouvez pas assister à l'audience. Merci de nous renvoyez une lettre et nous donnez vos disponibilités. Si vous êtes absent sans prévenir, il y aura un non lieu/Coutumace.

Amarilys Morgans , Juge Municipal de la Cour de Justice de LS

par Theo_Leroy Dim 6 Mai - 11:34

Convoquation

Théo Leroy
Département de la Justice
2 Pershing Square
Los Santos, San Andreas
Téléphone: 283-358

Giani Forenzi
Los Santos, San Andreas

Objet: Convoquation à une audience pénale

Monsieur Giani,
Une procédure a été déposé contre vous pour possession d'arme illégale. Je vous convoque au tribunal de Los Santos le 08/05/2012 à 19 h 30.. Vous serez assis au banc de la défense. Vous pouvez demander à un avocat de vous aidez à concevoir votre argumentaire.

L'audience se déroulera avec les individus suivants.

Juge: Morgans Amarilys et Théo Leroy
Accusation: Officier Quinton Talford
Défense: Giani Forenzi

Je rappelle que vous êtes accusé et en détention provisoire à partir de l'article et les sous articles suivants:

Article XXIII-1 : Il existe deux catégories d'arme : les armes blanches et les armes à feu.
Article XXIII-2 : Les objets pouvant être utilisés comme armes blanches sont interdits dans les lieux publics, ou non prévus à cet effet.
Article XXIII-2-1 : Brandir une arme blanche en public ou non prévu à cet effet est puni de 48h de garde à vue (( 5 minutes )) et d'une amende de 500$.
Article XXIII-3 : Une personne possédant, dans son véhicule, chez lui ou sur lui, une arme à feu sans permis ou autorisation adéquate est passible de la saisie de son matériel ainsi que d'une peine d'emprisonnement de 14 mois de prison accompagnés d'une amende de 1500$.
Articles XXIII-4 : Les armes suivantes sont autorisées si l'on possède un permis.
Articles XXIII-4-1 : Armes de poings, Desert Eagle, Sd.Pistol, 9mm.
Articles XXIII-5 : Les armes suivantes sont prohibées sur le territoire de San Andreas.
Articles XXIII-5-1 : AK-47, M4, MP5, Uzi, Tec9, Sniper Rifle, Shotgun.
Article XXIII-5-2 : Posséder une arme illégale est puni de 5 ans de prison (( 1h20 )), de 4500$ d'amende ainsi que d'un retrait du port d'arme. L'arme sera également confisquée par les forces de l'ordre.
Articles XXIII-5-3 : Les forces de l'ordre ne sont pas concernées par cet article.

Si toutefois pour une raison quelconque vous ne pouvez pas assister à l'audience. Merci de nous renvoyez une lettre et nous donnez vos disponibilités. Si vous êtes absent sans prévenir, il y aura une Contumace.

Théo Leroy, Président de la Cour de Justice de LS

par Lucy Miller Ven 11 Mai - 11:19

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Juge Miller
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Alexia Foster
Défense:
Giani Fiorenzi, représenté par lui même
L'audience s'est déroulé Tribunal de Los Santos

Vu, le débat contradictoire,
Vu, des clichés de l'arme

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Procession d'arme a feux illégale

Et, en repression, le condamne à:
1 ans de prison ferme et 3500$ d'amende

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Durant le procès l'accusé a plaidez coupable, et en vu des circonstances atténuante qui sont : Premier délit, respect de la parole, a plaidez coupable. La cour c'est vu dans l'obligation de effectuer une réduction de peine par rapport a la réquisition de Madame Foster.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

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