Coupable& Non Coupable | Etat (part. civ.: John Taylor) contre Barry Brazy | Stop grillé + Aggr. Ag. + Outrage Ag.

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Tom Smithers
Assisté par:
Honorable John Hartigan
Accusation:
Etat, représenté par MM. les Substituts du Procureur David Hernandez & Philly Falzone
Partie civile: John Taylor, (absente)
Défense:
Barry Brazy, représenté par, lui même

Vu, le débat contradictoire,
Vu, le plaidé coupable,
Vu, les réquisitions,
Vu, l'age et la situation financière de l'accusé.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• Outrage à Agent
  
• Agression physique sur Agent
  

Et, en répression, le condamne à:
$ 1.000 d'amende avec sursis.
3 mois de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante:

Injonction:

Et, civilement: a présenter des excuses (sous 3 jours) à la partie civile (en les adressant simplement au LSSD qui retransmettera) le tout en une lettre manuscrite.

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

• Violation de stop.
  

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Comparution immédiate.
Agression plutôt de faible gravité (simple claque).

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.