Coupable | Etat contre Frank_Phelps |ROV + agress. civil à l'arme blanche
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Frank_Phelps |ROV + agress. civil à l'arme blanche
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Officier Catrina Maura
Partie civile: Jay Lewis, représentée par: lui même
Défense:
Frank Phelps, représenté par, Lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le témoignage des agents de polices
Vu, le témoignage du suspect
Vu, le témoignage de la victime
Vu, le témoignage du témoin
Vu, les aveux de la victime
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Agression à l'arme blanche sur civil
- Refus d'obtempérer en voiture
Et, en repression, le condamne à:
$ 2000 d'amende.
1 an de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Phelps devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
((Level2)). La victime à déclarer que le suspect ne lui en voulait pas à sa vie.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum