Coupable | Etat contre Joseph Baccalieri | Conduite dangereuse
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Joseph Baccalieri | Conduite dangereuse
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par ...
Défense:
Joseph Baccalieri, représenté par, Maitre Mark KesserlineVu, le débat contradictoire,
Vu, Le temoignage du suspect
Vu, Les aveux du suspect
Vu, La video de l'UPS
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Conduite dangereuse
Et, en repression, le condamne à:
$ 1000 d'amende.
1 mois de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Baccalieri devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» Coupable & Non Coupable // Etat contre David Hauffman // Conduite dangereuse, ROV
» Coupable et Non-Coupable | Etat contre Nikola Biklec | Aggression physique; Conduite dangereuse; Refus d'obtempérer; Outrage
» Coupable | Etat contre Mickael Goldstein | CSP, ROV, Conduite Dangereuse
» Coupable | Etat contre Silvio Marco | Outrage et Conduite Dangereuse.
» Coupable | Etat contre Damien Leroy | Multiple ROV ; Conduite dangereuse
» Coupable et Non-Coupable | Etat contre Nikola Biklec | Aggression physique; Conduite dangereuse; Refus d'obtempérer; Outrage
» Coupable | Etat contre Mickael Goldstein | CSP, ROV, Conduite Dangereuse
» Coupable | Etat contre Silvio Marco | Outrage et Conduite Dangereuse.
» Coupable | Etat contre Damien Leroy | Multiple ROV ; Conduite dangereuse
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum