Coupable | Etat contre Andre_Moreira | ROP + Compli de ROV + Tenta de prise d'otage
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Coupable | Etat contre Andre_Moreira | ROP + Compli de ROV + Tenta de prise d'otage
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Dre Maxwell (Rodeo)
Défense:
Andre Moreira, représenté par, lui même
Vu, le débat contradictoire,
Vu, La preuve video de l'UPS
Vu, le témoignage des agents de police
Vu, les aveux du suspect pour le ROV et ROP
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- refus d'obtemperer à pied
- Complicité de refus d'obtemperer en voiture
- Tentative de prise d'otage
Et, en repression, le condamne à:
$ 2000 d'amende.
10 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Moreira devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
((Level 1))
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
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