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Non Coupable | Etat contre Giorgio Zuccarelli | ROP + Aggr. Arme Blanche

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Message par Lisandre_Crimi Jeu 7 Juin - 9:03



Non Coupable | Etat  contre Giorgio Zuccarelli | ROP + Aggr. Arme Blanche 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Crimi
Assisté par:
- Honorable Hartigan
Accusation:
Etat, représenté par Officier Deep LSPD affectation Rodéo
Défense:
Giorgio Zuccarelli, représenté par, lui-même

Vu, le débat contradictoire,
Vu, Vidéo de Surveillance de American Dream Garage
Vu, Vidéo de Surveillance du Poste de Police Rodéo
Vu, Le Plaidez Non Coupable.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
  • Refus d'Obtempérer à pied
  • Agression à Arme Blanche



En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:
Comparution Immédiate, les Huissiers ont du faire évacuer le Cadet Falzone hors du tribunal et celui-ci à payer une Amende d'un montant de 1000$ pour outrage à Magistrat.
L'accusé à Plaidez Non coupable Pour le ROP mais Coupable pour l'agression à Arme Blanche qui est de la Légitime Défense.


L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

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