NewBlog : Fermetures des blogs [Ne plus poster à pars LSPD].

OOC:

Poste de Police Central
Secteur Police Judiciaire
Pershing Square
90076 Los Santos, Californie

Siège Social de Newblog.com
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Madame, Monsieur,

Vous êtes priée et ceux sous un délai de 24 heures maximum, après réception de cette lettre, de :

- Faire fermer tout les sites postés par ces adresses IP. **Ici sont postée toutes les IP de Monsieur X en possession de la Police**.
- Bannir le compte utilisé pour poster le blog Souvenir, Souvenir, disponible à l'adresse suivante:
www.souvenir-souvenir.newblog.com

Je vous conseil également de sécuriser vos blogs, par la diffusion de cette photo vous enfreignez, en outre par complicité les lois suivantes:

Article X-1: Toute personne dispose de son droit à la vie privée, celle ci sera préservée notamment par le contrôle de son image et des données conservées/diffusées sur elle. C'est à la Cour de Justice d'apprécier quelle donnée relève de la vie privée et ne peut donc être diffusée, et quelle donnée est "publique" de par sa révélation par la personne concernée à un grand public. Une information privée n'est pas nécessairement dissimulée, elle peut être diffusée dans un cadre privé (amis, famille, etc).

Article X-2: La violation du droit à l'image comprend la diffusion, la prise, ou l'enregistrement de données représentant par le son ou l'image (animée ou non). Cette violation peut entrainer (outre des poursuites civiles) une peine de trois mois de détention (( 15 minutes )) et $ 3.500 d'amende.

Article X-2-1:Si il y a diffusion à grande échelle (presse) ou bien que l'image reflète la personne dans une situation profondément dégradante, humiliante, ou bien laisse apparaître un signe de culpabilité (menottes, détention, etc) alors que celle-ci n'a pas été reconnue par une Cour, la peine encourue est alors d'un an de prison (( 30 minutes )) et $9.000 d'amende.

Article X-3: L'atteinte à la vie privée par enregistrement, usage, diffusion, fichage, ou possession de données à caractère personnel sans le consentement de cette personne, est passible de six mois (( 20 minutes )) de détention et $ 5.000 d'amende.

Article X-3-1: Tout individu peut faire supprimer les informations le concernant, ou en faire cesser la diffusion. Ce droit n'est pas opposable.

Article X-5: L'atteinte à la vie privée par:
- Une géolocalisation
- Un enregistrement de données numériques transmises/reçues par une personne (appel, mails, etc)
- La récupération d'enregistrements audios/vidéos par piratage ou leur enregistrement par la ruse et/ou la discrétion
Constitue un espionnage privé. Cet espionnage est puni de trois ans (( 50 minutes )) de détention et $ 15.000 d'amende.

Article XXV-2 : La diffusion de contenu pornographique, choquant ou incitant à la violence à un public non majeur ou non averti est punie d'une peine de 6 mois à un an de prison (( 30 minutes )) et d'une amende de 5.000$, ainsi que de la destruction et arrêt de la diffusion du contenu en question.

Article III-2: L'agression morale si elle constitue un "harcèlement", c'est à dire la multiplication d'actions, de comportements, ou de propos, qui pris isolément ne sont pas nécessairement hors la loi mais qui, de par leur répétitions deviennent des actes offensants, insultants, humiliant, contraignants, ou agressant, est punie d'une peine plus lourde.

Article III-4: La menace a plusieurs degrés: Simplement orale (considéré comme une agression verbale) ; accompagnée d'actes ou de comportements menaçants (avec ou sans risque vital) ; et par menace d'arme à feu.

Des poursuites judiciaires seraient engagée, si cette demande n'était pas satisfaite.

Vous êtes priée également de nous faire part de toutes les adresses IP, qui ont téléchargé cette image.

Cordialement,
Officier de Police Judiciaire, & Lieutenant Crawford.

Poste de Police Central
Secteur Police Judiciaire
Pershing Square
90076 Los Santos, Californie

Siège Social de Servimg.com
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Madame, Monsieur,

Vous êtes priée et ceux sous un délai de 24 heures maximum, après réception de cette lettre, de supprimer les images postés par ces adresses IP. **Ici sont postée toutes les IP de Monsieur X en possession de la Police**.

Nous parlons de l'image hébergé ici, par exemple.

https://i.servimg.com/u/f47/17/67/87/73/lol_al10.jpg

Je vous conseil également de sécuriser votre service d'hébergement, par la diffusion de cette photo vous enfreignez, en outre par complicité les lois suivantes:

Article X-1: Toute personne dispose de son droit à la vie privée, celle ci sera préservée notamment par le contrôle de son image et des données conservées/diffusées sur elle. C'est à la Cour de Justice d'apprécier quelle donnée relève de la vie privée et ne peut donc être diffusée, et quelle donnée est "publique" de par sa révélation par la personne concernée à un grand public. Une information privée n'est pas nécessairement dissimulée, elle peut être diffusée dans un cadre privé (amis, famille, etc).

Article X-2: La violation du droit à l'image comprend la diffusion, la prise, ou l'enregistrement de données représentant par le son ou l'image (animée ou non). Cette violation peut entrainer (outre des poursuites civiles) une peine de trois mois de détention (( 15 minutes )) et $ 3.500 d'amende.

Article X-2-1:Si il y a diffusion à grande échelle (presse) ou bien que l'image reflète la personne dans une situation profondément dégradante, humiliante, ou bien laisse apparaître un signe de culpabilité (menottes, détention, etc) alors que celle-ci n'a pas été reconnue par une Cour, la peine encourue est alors d'un an de prison (( 30 minutes )) et $9.000 d'amende.

Article X-3: L'atteinte à la vie privée par enregistrement, usage, diffusion, fichage, ou possession de données à caractère personnel sans le consentement de cette personne, est passible de six mois (( 20 minutes )) de détention et $ 5.000 d'amende.

Article X-3-1: Tout individu peut faire supprimer les informations le concernant, ou en faire cesser la diffusion. Ce droit n'est pas opposable.

Article X-5: L'atteinte à la vie privée par:
- Une géolocalisation
- Un enregistrement de données numériques transmises/reçues par une personne (appel, mails, etc)
- La récupération d'enregistrements audios/vidéos par piratage ou leur enregistrement par la ruse et/ou la discrétion
Constitue un espionnage privé. Cet espionnage est puni de trois ans (( 50 minutes )) de détention et $ 15.000 d'amende.

Article XXV-2 : La diffusion de contenu pornographique, choquant ou incitant à la violence à un public non majeur ou non averti est punie d'une peine de 6 mois à un an de prison (( 30 minutes )) et d'une amende de 5.000$, ainsi que de la destruction et arrêt de la diffusion du contenu en question.

Article III-2: L'agression morale si elle constitue un "harcèlement", c'est à dire la multiplication d'actions, de comportements, ou de propos, qui pris isolément ne sont pas nécessairement hors la loi mais qui, de par leur répétitions deviennent des actes offensants, insultants, humiliant, contraignants, ou agressant, est punie d'une peine plus lourde.

Des poursuites judiciaires seraient engagée, si cette demande n'était pas satisfaite.

Cordialement,
Officier de Police Judiciaire, & Lieutenant Crawford.