Tyler PATERSON || Coupable : Intention de vendre une arme à feu. Double possessions illégales d'armes à feu. Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Doubles outrages envers un représentant de l'Ordre.

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par le Lieutenant Romain ANDERSON du Los Santos Police Department de Pershing Square.
Défense :
Tyler PATERSON

Vu, le débat contradictoire,
Vu, le compte rendu d'une perquisition sous mandat du véhicule de l'accusé (Huntley),
Vu, les aveux de l'accusé,
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

• Intention de vendre une arme à feu.
  Double possessions illégales d'armes à feu (Rifle / M4).
  Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
  Doubles outrages envers un représentant de l'Ordre.
  

Et, en répression, le condamne à :
$ 10.000 d'amende.
8 ans et 4 mois de détention.

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

L'accusé a plaidé coupable pour l'ensemble des faits reprochés. Il n'a pas souhaité d'avocat durant sa Comparution Immédiate. La peine a été modifiée pour deux raisons, premièrement car l'accusé est mineur, donc la peine a été divisée par deux comme l'exige la Loi et deuxièmement sur la demande de l'accusation. Pour la minorité, la peine est d'abord passée de 17 ans et 8 mois de prison ferme avec 23.600 $ d'amende à 8 ans et 10 mois de prison ferme accompagnée de 11.800 $ d'amende. Puis sur demande de l'accusation, la peine a été ramenée à 8 ans et 4 mois de prison ferme et à 10.000 $ d'amende.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.