Lucas SHEEP || Coupable : Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
Page 1 sur 1
Lucas SHEEP || Coupable : Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par l'Officier Maxence CONNOR du Los Santos Police Department de Rodéo.
Défense :
Lucas SHEEP
Vu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS,
Vu, les aveux de l'accusé,
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre.
Et, en répression, le condamne à :
$ 9.000 d'amende.
1 an de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusé a plaidé coupable pour le fait reproché. Il n'a pas souhaité d'avocat durant sa Comparution Immédiate. L'accusé ayant récidivé pour le "Refus d'Obtempérer avec un Véhicule face aux Forces de l'Ordre" IMMÉDIATEMENT après sa remise en liberté, car l'accusé était peu de temps avant ce jugement en prison pour un fait semblable, sa minorité devant divisée par deux sa peine a été annulée.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Maxence_Ferodet- Messages : 149
Date d'inscription : 25/03/2012
Age : 44
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum