Adoption de Madame Munoz
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Adoption de Madame Munoz
Décision de Justice :
Après entretien des deux parties, en vertu du pouvoir qui m'est donné, moi, Honorable McGregor, j'autorise Monsieur Armanetti James à adopter Mademoiselle Munoz Sylia au travers de l'application du droit positif.
Ainsi, cette décision n'est pas révocable, elle prend effet directement après signature des deux parties et implique l'adoption plénière de Mademoiselle Munoz Sylia, ainsi, en vertu de la loi applicable, et d'autre part, au travers du refus de Mademoiselle Munoz de continuer à porter son nom originel, la Justice américaine autorise cette dernière à prendre pour nom Armanetti ne se limitant point à l'usage.
Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
l'Honorable McGregor.
Jizzy.Ash- Messages : 28
Date d'inscription : 24/06/2013
Ancien Prenom_Nom : Sharon_McGregor
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