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Coupable | Alejandro Rodriguez | Agression Physique sans arme sur Civil.

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Coupable | Alejandro Rodriguez | Agression Physique sans arme sur Civil.  Empty Coupable | Alejandro Rodriguez | Agression Physique sans arme sur Civil.

Message par Jackson Reakins Ven 16 Aoû - 17:35

Coupable | Alejandro Rodriguez | Agression Physique sans arme sur Civil.  Test5113

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales,

Au nom du peuple Américain,
Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité,



Ouvrons l'audience de l'instruction pénale,



    opposant l’État (ici représenté par: Le procureur Finsley (Random /do, par Ashley Atkinson))
    à Alejandro Rodriguez (ici représenté par: "Avocat comis-d'office (Random jouer par "lui même")").





    - Preuves vidéo du garage ou a eu lieu l'agression.
    - Preuves, donc facilité a donner un verdicte.

    De l'audience la cour tire :
    Premièrement les vidéos montrant l'accusé frapper a deux reprises le garagiste, alors qu'entre temps un agent du FBI l'a rapeller a l'ordre.
    L'accusé auras été rapidement arrêter, il auras ensuite coopérer, l'audience était une comparution immédiate.

Aussi, la Cour, vu tous les éléments exposés ci-dessus, dit :


  • L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés :
    - Aggression Physique sur Civil.

    Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante :
    1 mois et demie de prison ferme et 1000$ d'amende (( 10min ))



L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale :
- il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ;
- la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ;
- les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.
La Cour a statuée,
L'audience est levée.

Coupable | Alejandro Rodriguez | Agression Physique sans arme sur Civil.  Justiceseal
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