Coupable | Etat contre Angelo Blake | Tentative de meurtre sur agent, Refus d'obtempérer physique, Port d'arme illégal
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Coupable | Etat contre Angelo Blake | Tentative de meurtre sur agent, Refus d'obtempérer physique, Port d'arme illégal
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Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales, Au nom du peuple Américain, Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité, Ouvrons l'audience de l'instruction pénale, opposant l’État (ici représenté par: Substitut du procureur OPJ LSSD Atkimber (( RD)) ) à Angelo Blake (ici représenté par: Lui même). Qui s'est tenue au jour indiqué en en-tête, et dont voici le résumé : De l'audience la cour tire : Premièrement l’aveu de l'accusé en cour d'audience Deuxièmement la plaidoirie de l’accusation ainsi que les preuves video En outre nous notons que le prévenue à été sanctionné d'outrage à la coure [*]L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés : - Tentative de meurtre sur agent - Refus d’obtempérer physique - Port d'arme ilélgal Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante : 20000$ d'amende 32 ans [*] L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale : - il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ; - la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ; - les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. La Cour a statuée, L'audience est levée. |
Alexandre_Devel- Messages : 3630
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