[Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
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[Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
LOS SANTOS POLICE DEPARTMENT
Service de prévention et de sécurité routière
Service de prévention et de sécurité routière
FORMULAIRE DE CONTESTATION DE CONTRAVENTION
- Informations personnelles -
Votre nom (en majuscule) : HOTCHNER
Votre prénom : Carlisle
Votre adresse : 16Th, Avenue Market.
Votre numéro de téléphone : 573-671
- Informations sur la contravention -
Date et heure de l'émission de la contravention : 18 Novembre 2014
Motif et montant de la contravention : Conduite Dangereuse = 1000$
Pourquoi contester cette contravention ? : Tout simplement parce que je suis totalement innocent et aussi pas la bonne amende.
Agent vous ayant verbalisé : Vassili Dmitriev
Contexte :
J'avais mal garé mon 4*4 de marque Hummer sur le trottoir puis en sortant de la banque, j'avais mis ma clignotant puis je suis descendu du trottoir en voulant prenant ma route quand tout à coup j'aperçois l'officier de police venant de l'autre voie à toute vitesse, gyrophare activé, puis il a freiné en pleine route, il aurait pu déclencher un accident, il a fait demi-tour et il m'a arrêté en me verbalisant ensuite pour Conduite dangereuse alors que c'est pas le cas mais c'est stationnement gênant, la caméra extérieur du parking de la banque prouvera tout mes dires.
- Informations diverses -
Photocopie de la contravention :
Photocopie de votre carte d'identité :
Signature :
Adolf Untersteller- Messages : 1280
Date d'inscription : 29/09/2010
Ancien Prenom_Nom : Carlisle_Hotchner
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
Bureau du Procureur
1st, Pershing Square
Los Santos, SA
San AndreasCarlisle Hotchner
16th, Avenue Market
Los Santos, LS
San AndreasRÉPONSE DU BUREAU DU PROCUREUR À CONTESTATION DE CONTRAVENTION
Monsieur,
Une très courte enquête sera menée et vous recevrez une réponse sous 48h à votre contestation.
Merci de votre patience.Le Procureur du Comté de Los Santos,
Au nom de la Loi,
Orren BRAND.
Il est demandé à l'officier Dimitriev de s'expliquer sur les faits en envoyant une lettre.
Invité- Invité
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
LOS SANTOS POLICE DEPARTMENT Bureau du Procureur Orren Brand Mairie de Los Santos, Downton. Los Santos, San Andreas Objet: Contestation de contravention de Monsieur Hotchner | |
..................................................................................................................................................... Monsieur le procureur , J'ai bien reçu votre lettre et vu la déposition de monsieur Hotchner je vais donc y répondre. Quand je suis passais devant la banque j'ai vus monsieur Hotchner sur le parking de celle si au volant de son hummer , toutefois il n'a pas quitter le parking de la banque par la sortie prévue a cette effet mais plutot en passant dans l'herbe et sur le trottoir pour enfin rejoindre la route , c'est pour cette raison qu'il a eu la contravention pour conduite dangereuse , il n'a jamais étais question de stationnement génant ou quoi que se sois d'autre étant donner que quand je suis arrivé et que j'ai vu monsieur Hotchner il étais déja au volant de son véhicule et en train de rouler et donc n'étais pas en stationnement. Pendant j'ai mon service j'en est profité pour prendre une photo des lieux que vous trouverez normalement dans cette lettre , la photo n'est pas la a titre de preuve mais plutot pour que vous puissiez vous faire une idée de ou le hummer de monsieur Hotchner est passer , il est passer au niveaux de la femme en noir sur ma photo en venant du parking. Je tien aussi a signaler que je ne roulais pas au dessus des limitations de vitesse et que j'ai activer les gyrophare uniquement pour sommer monsieur Hotchner de s'arreter , sachez que les caméras de l'UPS sont toujour disponible pour prouver mes dires dans le pire des cas. Je vous laisse maitenant juger de la validité de cette contravention. Veuillez recevoir l'expression de mes salutations distinguées. (Officier de Police Deuxieme Echelon Vassili Dmitriev) Département de police de Los Santos |
/do Une photo sera jointe dans l'enveloppe
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2014/47/1416418370-photo-du-portable-de-l-officier-vassili-dmitriev.png
Anastasia Dmitriev- Messages : 338
Date d'inscription : 01/10/2014
Ancien Prenom_Nom : Vassili Dmitriev
Second personnage : Sarah Holloway
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
Bureau du Procureur
1st, Pershing Square
Los Santos, SA
San AndreasCarlisle Hotchner
16th, Avenue Market
Los Santos, LS
San AndreasRÉPONSE DU BUREAU DU PROCUREUR À CONTESTATION DE CONTRAVENTION
Monsieur,
Après avoir étudié les faits que vous soumettez à notre examen, le Bureau du Procureur estime que vous étiez effectivement en tort.
Je cite le rapport de l'officier de police Dmitriev :Le Code de la Route définit la conduite dangereuse dans son article 267 :(...)Quand je suis passé devant la banque j'ai vu monsieur Hotchner sur le parking de celle-ci au volant de son Hummer. Toutefois il n'a pas quitté le parking de la banque par la sortie prévue a cette effet, mais plutôt en passant dans l'herbe et sur le trottoir pour enfin rejoindre la route. C'est pour cette raison qu'il a eu la contravention pour conduite dangereuse.(...)Cette définition, bien que restrictive, semble être d'interprétation restreinte. En effet, rien ne nécessitait une "conduite particulière" dans cette situation. Pourtant, le fait de passer sur une voie piétonne très fréquentée est incontestablement une conduite dangereuse.CDR 267 a écrit:7. Si une situation nécessite une conduite particulière, et ce pour la protection des usagers, des biens, et de la voirie, et qu'un individu adopte une conduite dangereuse eu égard aux circonstances, alors la Police pourra considérer la Conduite Dangereuse (cf Titre I).
Il apparaît que par jurisprudence (cf. affaire État c. Lemieux (oct. 2014), la Cour a jugé que le fait de sortir non-précautionneusement d'un stationnement est un élément constitutif d'une conduite dangereuse. Il faut ici comprendre que la conduite dangereuse est une infraction interprétée au sens large par les juges, car elle recoupe les violations claires à la sécurité du Code de la Route permettant de pallier aux situations dans lesquelles, malgré l'absence d'élément légal clair, la présence d'un comportement en effet dangereux est incontestable. La "conduite particulière" est dès lors une règle bien plus générale que sa formulation ne le laisse penser : c'est parce qu'à toute situation sur la chaussée une prudence particulière et des règles particulières sont à respecter qu'il est nécessaire de considérer l'infraction de conduite dangereuse.
Plus couramment et en bref, l'infraction de conduite dangereuse est à considérer dans la majorité des cas où un officier peut constater une mise en danger des autres usagers ou biens de la voirie mais que les éléments légaux ne suffisent pas à caractériser parfaitement cette infraction.
Cette interprétation semble a priori faire fi de l'élément légal de l'infraction. Cependant, il est indéniable qu'il existe une coutume qu'est de considérer que sur la chaussée, une prudence de tous les moments est requise. Et qu'il est du devoir de la police routière que de veiller au respect de cette prudence de manière générale et prophylactique, ce qui lui est permis à l'aide de l'infraction de conduite dangereuse et son interprétation large conférée par la jurisprudence et la coutume.
Nous vous recommandons de faire attention à votre conduite à l'avenir.Le Procureur du Comté de Los Santos,
Au nom de la Loi,
Orren BRAND.
Invité- Invité
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
"Si on visualise les caméras on peut voir :"((/do))** Les caméras de surveillance extérieur du parking de la banque prouveront que Carlisle était garé sur le trottoir de la banque puis il est monté dans son 4*4 en faisant un clignotant à guache puis avancer doucement quand l'officier en UPS vient à toute vitesse avec un gyrophare puis faisant un demi tour pour arrêter Carlisle**
((/do)) Vassili avait les gyrophares activés avant que carlisle démarre sa voiture, normalement il était en mission ou autre mais il a choisi freiner brusquement et retourner à Carlisle qui a seulement commis un stationement gênant en se garant sur le trottoir**
((/do)) Vassili avait les gyrophares activés avant que carlisle démarre sa voiture, normalement il était en mission ou autre mais il a choisi freiner brusquement et retourner à Carlisle qui a seulement commis un stationement gênant en se garant sur le trottoir**
Adolf Untersteller- Messages : 1280
Date d'inscription : 29/09/2010
Ancien Prenom_Nom : Carlisle_Hotchner
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
Il semble visiblement que le Bureau du Procureur n'a pas pris en compte cette information dans cette première lettre.
- Spoiler:
- Je réponds aux lettres ici, pas aux /do seulement...
Invité- Invité
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
Carlisle Hotchner
16th, Avenue Market
Los Santos, LS
San AndreasBureau du Procureur
1st, Pershing Square
Los Santos, SA
San AndreasRÉPONSE DE CARLISLE HOTCHNER
Je vous laisse voir soigneusement la copie de cette caméra de surveillance que j'ai pu avoir que j'ai raison sur mes dires.
- "Preuve" [Copie de la caméra de surveillance de la banque]:
"Si on visualise les caméras on peut voir :"((/do))** Les caméras de surveillance extérieur du parking de la banque prouveront que Carlisle était garé sur le trottoir de la banque puis il est monté dans son 4*4 en faisant un clignotant à guache puis avancer doucement quand l'officier en UPS vient à toute vitesse avec un gyrophare puis faisant un demi tour pour arrêter Carlisle**
((/do)) Vassili avait les gyrophares activés avant que carlisle démarre sa voiture, normalement il était en mission ou autre mais il a choisi freiner brusquement et retourner à Carlisle qui a seulement commis un stationement gênant en se garant sur le trottoir**
Adolf Untersteller- Messages : 1280
Date d'inscription : 29/09/2010
Ancien Prenom_Nom : Carlisle_Hotchner
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
LOS SANTOS POLICE DEPARTMENT Bureau du procureur Orren Brand Mairie de Los Santos , Downton. Los Santos, San Andreas Objet Contestation de contravention de Monsieur Hotchner: | |
..................................................................................................................................................... Monsieur le procureur, Suite au nouveauté dans cette plainte je vous envoie les enregistrements de l'UPS qui pourront prouver la totale mauvaise foi de Monsieur Hotchner Veuillez recevoir l'expression de mes salutations distinguées. (Officier Deuxieme Echelon Vassili Dmitriev) Département de police de Los Santos |
- OOC:
Premiere partie des logs qui prouve que je n'avais aucune raison d'activé mes gyrophare pas de 911 appel radio ou autre et je ne vais pas m'amusé a les activé pour le plaisir sachant que je peut me prendre une mise a pied pour cela ((Cf Affaire David Mirironda))
[16:34:40] Damario Perez dit: O-..oué.
[16:34:40] Stevy Redfield dit: Intéressant ..
[16:34:45] Cesco semble avoir l'habitude, il n'a rien à se repprocher. ((Inconnu_62078))
[16:34:53] Damario Perez dit: T'as un compte wookers ?
[16:34:55] Officier Vassili_Dmitriev: Vous avez bien fais quand méme on ne sais jamais , pas de probléme pour moi.
[16:34:55] [Radio]Vassili_Dmitriev dit: Vous avez bien fais quand méme on ne sais jamais , pas de probléme pour moi.
[16:34:58] Inconnu_62078 dit: Non.
[16:35:07] Damario Perez dit: J'vien d'm'y inscrir.
[16:35:08] Capitaine Stevy_Redfield: Sans problèmes, soyons vigilents, terminé.
[16:35:10] Sheriff Sergent Maxwell_Waylen dit: Merci infiniment de votre venus, messieurs.
[16:35:12] Damario Perez dit: Y'as qu'des meufs, ahah..
[16:35:16] il pourrons voir sur le mur en face un tag " SURENOS CORNER " ((Inconnu_62078))
[16:35:18] Inconnu_62078 dit: t/v lock /
[16:35:20] Stevy Redfield dit: Bon, la bonne journée vous deux. Soyez sages.
[16:35:27] Audio stream: http://listen.radionomy.com/abcd-hits.m3u
[16:35:27] Le moteur n'est pas allumé. /clef ou touche 'tir' pour le démarrer. Touche 'é' pour les feux. /music pour la radio ou /stopradio
[16:35:28] Damario Perez dit: Merci, vous aussi.
[16:35:30] Clef tournée ...
[16:35:31] Inconnu_62078 dit: Peace.
[16:35:32] Le moteur est allumé!
[16:35:38] Vassili Dmitriev crie: Bonne journée les jeunes !!!
[16:35:39] Damario Perez dit: J'vien d'm'y inscrir.
[16:35:40] Damario Perez dit: Y'as qu'des meufs, ahah..
[16:36:21] Vehicle ID: 281.
[16:36:35] Calvin Wade dit: Pepere et toi?
[16:38:42] Si vous avez besoin d'aide, faites, /admins, puis /i(rc) pour parler à un admin
[16:38:42] Roulez de façon réaliste, c'est à dire, à droite ET ralentissez aux intersections
[16:38:50] [POLICE: L.S.P.D rangez vous sur le bas coter et coupez le moteur !]
[16:39:07] Vehicle ID: 281.
[16:39:25] Carlisle Hotchner dit: Moteur, eteint.
[16:39:26] 2Officier Vassili_Dmitriev: 2L281 10.06 Hummer beige banque,terminé.
[16:39:26] [Radio]Vassili_Dmitriev dit: 2L281 10.06 Hummer beige banque,terminé.
[16:39:32] Carlisle Hotchner crie: Je descend Officier ?!!
Carliste signe la contravention avec un /me mais pourtant repart sans signer script se qui est pour moi un acte No Rp il n'est pas bas level donc il devais très bien savoir qu'il fallait signer script et méme si il ne se rapellait plus de la commande il suffisais de demander OOC
[16:52:45] [Fenêtre fermée] Carlisle Hotchner dit: Je signe ou ? Mais sachez que je lacherai pas cette affaire qui me rend innocent.
[16:52:56] Vassili Dmitriev dit: La en bas !
[16:53:03] Vassili Dmitriev montre ou signer avec sa main
[16:53:06] [Fenêtre fermée] Carlisle Hotchner dit: A droite ou a guache ?
[16:53:09] Vassili Dmitriev dit: A gauche.
[16:53:31] Carlisle Hotchner signe vivement en bas à l'aide de sa main droite en bas à guache puis rend tout à Vassili en
[16:53:52] reprenant son permis ensuite puis fesant un hochement de tête de droite ((Carlisle Hotchner))
[16:53:55] a guache. ((Carlisle Hotchner))
[16:54:00] [Fenêtre fermée] Carlisle Hotchner dit: Ciao.
[16:54:04] Vassili_Dmitriev dit: (( Oublie pas de signer script hein ))
[16:54:08] Audio stream: http://listen.radionomy.com/abcd-hits.m3u
[16:54:08] Ce vehicule est déja allumé/ou il n'a pas de moteur!
[16:54:13] [POLICE: L.S.P.D rangez vous sur le bas coter et coupez le moteur !]
[16:54:34] Vassili_Dmitriev dit: (( Tu te fou de moi ? ta pas signer script omg ))
[16:54:35] [Fenêtre fermée] Carlisle Hotchner dit: J'ai commis une autre faute ?
[16:54:41] Vassili_Dmitriev dit: (( Faut signer script ))
[16:54:42] Carlisle_Hotchner dit: (( t'a pas mit la commande ))
[16:55:02] Vassili_Dmitriev dit: (( Elle apparait toute seule normalement ))
[16:55:11] Carlisle_Hotchner dit: (( J'ai rien vu venir, refait ))
[16:55:17] Vous avez donné à Carlisle_Hotchner une contravention de $1000, raison: conduite dangeureuse.
[16:55:17] L'agent sort son carnet et donne une contravention à l'individu près de lui
[16:55:38] Vassili_Dmitriev dit: (( IC ta signer donc fais pas d'histoire et signe script ))
[16:55:48] Inconnu_28231 dit: eh bein.
[16:55:49] Carlisle_Hotchner dit: (( Reprenant juste un petit peu avant la signautre ))
[16:56:00] Admins Connectés:
Je peut upload les logs de toute cette journée et te les envoyers Orren si tu le désire.
Anastasia Dmitriev- Messages : 338
Date d'inscription : 01/10/2014
Ancien Prenom_Nom : Vassili Dmitriev
Second personnage : Sarah Holloway
Re: [Contestation d'amende] - Conduite Dangereuse.
- OOC Pour Vassili:
- Comment tu vas prouver que j'ai coupé la route alors que j'étais sur le trottoir ? J'avais fait un /do pour la caméra qui signifie OOC que je peux pas mentir en /do bref.
Adolf Untersteller- Messages : 1280
Date d'inscription : 29/09/2010
Ancien Prenom_Nom : Carlisle_Hotchner
Adolf Untersteller- Messages : 1280
Date d'inscription : 29/09/2010
Ancien Prenom_Nom : Carlisle_Hotchner
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