COUPABLE | Etat c James Boyd | Outrage a la C, Parjure, Usurpation, Violence min aggrv

Désignation de l'affaire:
Peuple de l'État de San Andreas
contre
James Boyd.

• Constate et déduit que,
  
  
  
  1. La cour sais que le fait, au cours d'une audience civile ou pénale, devant un juge, pour toute personne, de déclarer malicieusement un fait fondamentalement faux, en connaissance de cause, est un délit de "parjure".
     
     Or, l'accusée, en mentant devant ma personne d'un fait qu'il savais pertinemment vrais, prouver par les vidéos apporter a la cour, et de sont comportement a la suite de cette révélation, le faisait de nature malicieuse.
     
     Donc, elle est pleinement coupable.
     
     
  2. La cour sais qu'est un outrage à la Cour, le fait, en audience civile ou pénale, de ne pas respecter l'ordre public instauré par le juge, de résister ou d'outrepasser les commandements du juge ou bien de ralentir malicieusement, par des procédures dilatoires, le fonctionnement de la Justice.
     
     Or, l'accusée a, en pleine audience, sortie sont téléphone pour communiquer extérieurement a l'audience, manquant de respect a ma personne.
     
     Donc, elle est pleinement coupable.
     
     
  3. La cour sais que le fait pour toute personne de prétendre malicieusement avoir un titre ou une fonction, ou bien de le laisser malicieusement croire par un comportement, le port d'un objet, la présentation d'un document ou d'un uniforme, est un délit "d'usurpation.
     
     Or, l'accusée ayant plaider coupable, celui-ci ce prétendait par des paroles agent fédéral, attendu qu'il ne possédais pas ce titre et qu'il l'utilisais a des fin malicieuse, l'infraction est constituer.
     
     Donc, elle est pleinement coupable.
     
     
  4. La cour sais que le fait pour toute personne, par quelque moyen que ce soit, même sans contact physique, d'exercer une violence entrainant sur une autre une blessure ou un traumatisme psychologique fort persistant sur une durée strictement inférieure à 15 jours est un délit qualifié de "violence mineur", celle-ci est aggravée lorsque elle est portée envers un agent des forces de l'ordre.
     
     Or, attendu que le procureur est un agent de la loi, l'accusée la frapper a l'aide de sont visage pendant sont interrogatoire au poste de police, chose prouvée par les preuves apporter a la cour, sois, la vidéo du-dit interrogatoire.
     
     Donc, elle est pleinement coupable.
     
     
     
     
  
  
  
• Et en conséquence,
  
  
  
  • Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:
    - Parjure.
    - Outrage a la cour.
    - Usurpation.
    - Violence mineur aggravée.
    Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: 14 ans ferme. et 14.000 USD $ d'amende.
    
  
  
  
• Enfin la Cour dit que les parties disposent de deux jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision.