Désignation de l'affaire:
Peuple de l'État de San Andreas & en tant que partie civile: Gabin Lester.
contre
Jonas Core.
La Cour,
Se réunissant régulièrement,
Au nom de la Loi,
- Constate et déduit que,
- (1) La cour sais que le fait d'affirmer, sous entendre ou expliciter de quelque manière que ce soit, qu'une personne encourt un risque quelconque (physique ou non), de manière malicieuse et illégitime, est un délit de menace, aggravée quand le fait que la menace soit une menace sérieuse de mort ou de mutilation, le fait que la menace ait une teneur, un objectif ou une nature sexuelle.
Or, le SMS envoyez a monsieur Gabin Lester contenant le message "Lexington te baise", celui-ci peut être interpréter comme une menace sexuelle, ou encore de mort, cette expression étant usuellement utiliser par les basses catégories des gangs comme, justement, une menace de mort.
Donc, l'accusée est donc pleinement coupable.
- (2) La cour sais que le fait de tenir des propos, actes ou comportements qui, par leur multiplicité et leur récurrence seraient de nature a bouleverser profondément la qualité de vie ou le psychisme de la personne qui en fait l'objet est un délit de harcèlement.
Or, le SMS envoyez a monsieur Lester est uniquement au nombre de un, l'harcèlement n'est pas qualifier.
Donc, l'accusée est non-coupable.
- (3) La cour sais que le fait de tenir un propos, cri, discours, image, objet ou diffusion de tout élément qui est hautement offensant et atteint gravement la dignité, la réputation, ou l'honneur d'autrui est un délit d'injure, celle ci étant aggravée par le fait que l'injure soit diffusée par voie de presse, d'affichage public ou par voie électronique.
Or, le SMS, purement a connotation sexuelle, avais de plus pour but d'atteindre l'honneur d'un journaliste dans l'exercice de sa fonction, sa réputation ou encore sont psyché, de plus conforter par la plaidoirie coupable de l'accusée.
Donc, l'accusée est pleinement coupable.
- (4) La cour sais que l'entente volontaire de plusieurs personnes en vue de se préparer a commettre, de commettre, de faciliter a commettre, la commission d'une infraction ; ou bien de faciliter la fuite ou la non idenfitication des auteurs d'une infraction est un crime qualifié de "collusion criminelle au 1er degré" lorsque la ou les infractions en question sont punies au total de moins de 5 années de détention.
Or, les multiples SMS, bien que ne provenant pas de l'accusée directement, venais d'une zone restreinte proche de lui, ainsi, du fait du jeune age de l'accusée, il semble logique que celui-ci n'ignorais pas les SMS de camarades proches, il a de plus faciliter la non identification de ceus-ci en ne donnant aucune informations sur les habitants de ce quartier en particulier.
Donc, l'accusée est pleinement coupable.
- Et en conséquence,
- Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:
- Menace aggravée.
- Injure aggravée.
- Collusion criminelle au premier degrés.
Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: 1 ans ferme et 20.000 USD $ d'amende, une indemnisation du préjudice de Gabin Lester a hauteur de 30.000 USD $ et la résiliation des contacts téléphonique de l'accusée, avec interdiction de contraction d'un ans après libération.
- Considère que l'accusé ne peut être reconnu coupable car il existe un doute raisonable sur sa culpabilité et à cette fin prononce un verdict non coupable quant aux faits suivants lui étant reprochés:
- Harcèlement.
Enfin la Cour dit que les parties disposent de deux jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision.
Il en est ainsi ordonné.
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