COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
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COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par Bryce Peterson Dim 28 Fév - 17:36
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PEUPLE DE SAN ANDREAS CONTRE Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens Votre Honneur, Nous, Maître Adam Bradford représentant du peuple de San Andreas, vous demandons cordialement de bien vouloir considérer cette mise en accusation pour les faits suivant:
Informations supplémentaires sur le suspect : http://www.lspd-intra.net/t40701-casier-judiciaire-tayron-carter?highlight=Tayron+Carter http://www.lspd-intra.net/t40916-casier-judiciaire-dwayne-stevens?highlight=dwayne+stevens Tous les suspects résident à Lexington et sont connus par les services de polices comme faisant partis du gang local, la LBD. Statut actuel: En liberté Rapport sur les faits Une prise d'otage a été signalée le 21/02 à minuit, des unités s'y rendent. Le HRT a entamé les négociations avec les suspects qui se montraient plutôt agressifs. Des officiers étaient à l'intérieur et se contentaient de surveiller les fugitifs en attente des ordres. Soudainement, Dwayne Core a blessé les trois otages et l'agent Higgins a donc décidé de lancer immédiatement l'assaut. Les trois suspects ont été neutralisés par les officiers du département. Les blessés ont été transférés d'urgence à l'hôpital All Saints. Preuves:
DEMANDES DU BUREAU DU PROCUREUR A LA COUR : Le bureau du procureur demande le placement en détention provisoire de Dwayne Core, Tayron Carter et Dwayne Stevens ainsi qu'un mandat de perquisition du domicile de chaque individu. Pour le peuple, Sophie Grayson Procureur du comté de Los Santos |
Bryce Peterson- Messages : 1538
Date d'inscription : 28/05/2014
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par Invité Dim 28 Fév - 21:05
L'honorable Reagan est en charge de l'affaire.
 COUNTY COURT - STATE OF SAN ANDREAS DISTRICT OF LOS SANTOS Penal affaire no. LS6197454 The County of Los Santos ________________________________ MANDAT DE LA COUR, Dans le cadre d'une procédure judiciaire opposant le peuple de San Andreas, représenté par Maître A. Bradford, et M. Dwayne Core, M. Tayron Carter et M. Dwayne Stevens et au vu des éléments préliminaires du dossier, la cour ordonne l'arrestation et le placement en détention provisoire de ces trois personnes sus-nommées. Afin de parfaire les investigations, la cour émet également un mandat de perquisition du domicile des trois individus ainsi que de leur(s) véhicule(s). PAR LE JUGE DE LA COUR, Chancelier Œ Donovan Theodore Jr. Reagan Président de la Cour Supérieure de San Andreas  --------------------------- Official warrant Superior Court of the San Andreas State Tribunal de Los Santos Los Santos, S.A. |
Invité- Invité
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par Bryce Peterson Sam 12 Mar - 16:07
Le bureau du procureur signalera que Dwayne Stevens et Tayron Carter ont bien été placés en détention provisoire ainsi que leur domicile et leur véhicule ont été fouillés, cependant Dwayne Core est introuvable.
Bryce Peterson- Messages : 1538
Date d'inscription : 28/05/2014
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par Invité Mar 15 Mar - 20:31
La cour vient aux nouvelles vis-à-vis de Dwayne Core.
Invité- Invité
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par Bryce Peterson Jeu 17 Mar - 17:23
Dwayne Core est toujours recherché.
Bryce Peterson- Messages : 1538
Date d'inscription : 28/05/2014
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par boss Dim 20 Mar - 19:27
Les forces spéciales du FBI indiquent au bureau du procureur que le fugitif Dwayne Core a était appréhendé lors d'un RAID mené par le HRT. La perquisition de son véhicule et de sa maison n'ont rien donné. La cible a était placé en détention provisoire.
boss- Messages : 687
Date d'inscription : 18/01/2015
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par Lester Carver Dim 10 Avr - 23:52
COUNTY COURT - STATE OF SAN ANDREAS DISTRICT OF LOS SANTOS PEUPLE DE SAN ANDREAS Bureau du Procureur du comté Mr. BRADFORD Penal affaire no. LS6197454 vs.The County of Los Santos DWAYNE CORE,TAYRON CARTER DWAYNE STEVENS ________________________________ LA COUR, PAR CONTUMENCE Attendu que, DWAYNE CORE, TAYRON CARTER et DWAYNE STEVENS, selon le rapport des services de police et des preuves matériels apportés par le minisètre public, les accusés ont délibérément détenu des individus sous la menace de leurs armes, défini à l'article 4, alinéa A, paragraphe 1 de la section 2 du Titre III du code pénal selon la classification en vigueur : "L'entrave à la liberté de déplacement contre la loi et le plein gré d'un individu, soit par la menace [...] est un crime qualifié "de séquestration". Attendu que, DWAYNE CORE, TAYRON CARTER et DWAYNE STEVENS, selon le rapport des services de police et des preuves matériels apportés par le ministère public, les accusés ont délibérément détenu des individus sous la menace de leurs armes, défini à l'article 4, alinéa A, paragraphe 1 de la section 2 du Titre III du code pénal selon la classification en vigueur : "L'entrave à la liberté de déplacement contre la loi et le plein gré d'un individu, soit par la menace [...] est un crime qualifié "de séquestration". Attendu que, lors des échanges de tirs, et selon le rapport des forces de police et des preuves matérielles apportées par le ministère public, les accusés ont délibérément tiré sur les otages ainsi que sur les forces de police pour DWAYNE CORE, dans le but d'atteindre à la vie en groupe organisé, défini à l'article 1, alinéa A, paragraphe 1 de la section 1 du titre III du code pénal : "Le fait d'ôter volontairement la vie à autrui par quelque moyen que ce soit est qualifié de "meurtre"." Attendu que, les victimes des tirs occasionné par DWAYNE CORE soient des agents publics, défini à l'article 1, alinéa C, paragraphe 1 de la section 1 du titre III du code pénal : " Sont des circonstances aggravantes de cette infraction : Le fait que la victime soit un agent public dans ses fonctions [...] ". Attendu alors que, "l'entente volontaire de plusieurs personnes en vue de se préparer à commettre, de commettre, de faciliter à commettre, la commission d'une infraction ; ou bien de faciliter la fuite ou la non-identification des auteurs d'une infraction est un crime" défini à l'article 5, alinéa A, paragraphe 5 de la section 1 du titre V, et que le ministère public a présenté des preuves de l'entente des trois individus. Par ces motifs, la cour rentre en voie de condamnation à l'encontre de Mr. TAYRON CARTER et Mr. DWAYNE STEVENS et prononce une peine de 80 ans de prison sans possibilité de remise de peine et d'une amende d'un montant de 30'000 $. Par ces motifs, la cour rentre en voie de condamnation à l'encontre de Mr. DWAYNE CORE et prononce une peine de 100 ans de prison sans possibilité de remise de peine et d'une amende d'un montant de 30'000 $. La cour rappelle que les parties disposent de deux jours pour faire appel de cette décision. PAR LE JUGE DE LA COUR, L'Honorable Renaldo Angelotti. Membre of San Andreas Superior Court,  --------------------------- Official verdict Superior Court of the San Andreas State Tribunal de Los Santos Los Santos, S.A. |
Lester Carver- Messages : 5322
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Age : 27
Ancien Prenom_Nom : ABSENT CMLV
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
par Invité Dim 10 Avr - 23:54
La cour ajoute un mandat d'injonction contre les fuyards, afin que passer le délai des deux jours, la peine soit appliquée.
Invité- Invité
Re: COUPABLE | Penal | San Andreas vs. Dwayne Core, Tayron Carter & Dwayne Stevens
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