Panneau d'affichage installé sur le parvis de la mairie avec la liste des citoyens en fraude.

par Miranda Ramirez Mer 10 Aoû - 21:39

**Un panneau d'affichage est installé sur le parvis de la mairie avec la liste des citoyens en fraude**

Panneau d'affichage installé sur le parvis de la mairie avec la liste des citoyens en fraude. Los_sa10

Mise en demeure

En ce qui concerne le SML, certains citoyens doivent simplement se remettre sous le SML, pour d'autres, les mises en demeure datent de plus de 5jours, les propriétés concernées ont été fermées. Pour ces citoyens là, il leur faudra payer les amendes prévues.

SML:

Pour les licences, certaines entreprises doivent simplement s'acquitter des licences les concernant. Pour d'autres, les entreprises sont déjà fermées, ces propriétaires doivent payer les amendes prévues après s'être acquittés de la licence.

Licences:

Pour la taxe sur les activités contrôlées, les citoyens doivent déclarer le profit de leur établissement toutes les semaines et remettre les sommes obligatoires (10% du profit) au SIA.

TAC:

Pour la TTI, taxe sur les transactions immobilières, les propriétaires doivent s'acquitter de la taxe de 5% sur le prix du bien acheté à donner à la mairie après l'avoir déclaré sur un formulaire disponible sur notre site internet.

TTI:

Spoiler:

par Shaylene Kendle Jeu 11 Aoû - 15:40

Le panneau sera remis en place et les dégâts seront réparés par des fonctionnaires de la mairie. L'affiche concernant le SML sera modifiée ; des noms seront retirés et beaucoup seront ajoutés.

par Miranda Ramirez Ven 12 Aoû - 16:08

Des fonctionnaires viennent remettre à jour l'affiche.

par Raguel Barrajas Mer 17 Aoû - 6:49

Peter Hanger, n'ayant rien de mieux à faire de ces journées, passera devant le panneau d'affichage pour distribuer de simples feuilles.

Extrait du site www-dynamiquecitoyenne-com

9. L’accession aux logements.

A l’heure d’aujourd’hui, le fléau du logement est toujours omniprésent dans notre ville, des personnes vivent toujours dans les rues. La précédente équipe municipale a contribué à réduire ce fléau en créant un centre social mais un long chemin reste à faire et le SML (seuil minimal de location) est un obstacle que nous tâcherons de détruire. La générosité des propriétaires d’habitats n’a pas à être bloquée par des seuils absurdes comme ceux actuellement appliqués. Nous mettrons donc un terme complet à ce seuil minimal.

par Derreck Core Dim 21 Aoû - 17:38

Derreck passera donc à la mairie pour signaler qu'il a réglé l'amende mais que celui-ci figure tout de même dans la liste SML.

par Shaylene Kendle Mar 25 Oct - 16:33

Le panneau d'affichage est toujours d'actualité.

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Panneau d'affichage installé sur le parvis de la mairie avec la liste des citoyens en fraude.

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