GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent

Aller en bas

Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent Empty Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent

Message par Theo_Leroy Jeu 27 Oct - 13:55



Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par l'Officier du Poste de police centrale Galeazzi
Défense:
Abramo Battaglini, représenté par Maitre Carlson

Lors de l'audience il s'est avéré la présence d'un délit de fuite qui a précédé l'arrestation de l'accusé. L'accusé a pris la fuite suite au crime qu'il venait de commettre. Celle-ci a duré une dizaine de minutes. La Cour a pris en compte cet indication.

Concernant la préméditation du meurtre, elle ne s'est pas révélée. L'accusé est atteint d'une maladie mentale mentionné dans son carnet de santé. Néanmoins un doute subsistait sur l'authenticité du carnet de santé. C'est pourquoi j'ai déclaré l'accusé responsable de ses actes étant donné l'absence de symptômes de la maladie mentale lors de l'audience.


La détention de 22kg de matériaux illégaux a été confirmé par une pièce à conviction. Ils étaient contenus dans un sachet d'une taille conséquente. La vidéo de l'UPS de l'agent, visionné lors de l'audience, a également démontré la présence d'un meurtre. L'accusé a affirmé ses actes.


Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
    -Meurtre sans préméditation
    -Détention d'une grande quantité de matériaux illégaux
    -Délit de fuite

Et, en répression, le condamne à:
$ 20 000d'amende.
40 ans de détention dans l'hôpital psychiatrique de San Fierro.

&
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
    -Outrage sur agent
    -Meurtre prémédité


En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant coupable pour les faits suivants :
-Meurtre Non-Prémédité
-Possession en grande quantité de matériaux illégaux

Et non coupable pour:
-Meurtre Prémédité
-Outrage sur Agent

L'audience a eu lieu en huit-clos du fait de la gravité des faits qui étaient reprochés. Le verdict a été prononcé le Mercredi 26 Octobre à 22h45.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.



Theo_Leroy
Theo_Leroy

Messages : 631
Date d'inscription : 03/08/2011
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum