Coupable | Etat contre Cossa Marco | ROV, Evasion x3, Dégradation

par Lisandre_Crimi Dim 13 Mai - 19:46

Yuri_Koslov a écrit:
Demande d'inculpation:

Identité& grade de l'agent: Agent Aspirant Crimi Lorenzo & Agent Fédéral Hawke Lynch
Identité du suspect: Marco Tossa
Identité de l'avocat du suspect (si il en veut un): Aucun avocat pour le moment
Placé sous régime de:Détention Provisoire
En cas de CJ ou LC, montant du dépôt de garantie: X
Date et heure de l'arrestation: 13/05/2012 à 19h30
Motif et circonstances précises de l'arrestation (+ remarques éventuelles): Mr Tossa est aujourd'hui en Détention Provisoire pour c'est évadé à 3 reprises des mains des forces de polices et fédéral ainsi qu'un dégradation de bien Publique & Privée (Plusieurs véhicules appartenant à des agents du FBI et des biens appartenant à la voirie et à l’état de Los Santos).

Requérez vous une mise en DP ? Oui si le procés est tardif
Si oui, justifiez: Cette personne à réussi à plusieurs reprise à s'évader et pour une raison de sécurité il faut le mettre en DP pour qu'il ne puisse pas s'évader de nouveau sur le trajet.

par Stanley Landa Dim 13 Mai - 22:58

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Tom Smithers
Assisté par:
Honorable John Hartigan & Honorable Alysson Simons
Accusation:
Etat, représenté par Agent Lorenzo Crimi (FBI)
Partie civile: FBI, représentée par: Agent Lorenzo Crimi
Défense:
Marco Cossa, représenté par, lui même

Vu, le débat contradictoire,
Vu, le plaidé coupable,
Vu, la loi.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Évasion
Refus d'obtempérer par fuite motorisée
Dégradation de biens publics

Et, en répression, le condamne à:
$ 3.000 d'amende (( Bas level ))
3 ans de détention.

Civilement: a verser 1$ de dédommagement symbolique à la partie civile.

En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:

Tentative d'évasion du tribunal, plaidé coupable sauf sur la dégradation, comparution immédiate.
Montant du dédommagement demandé par la partie civile.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

Coupable | Etat (part. civ.: FBI) contre Marco Cossa | ROV + Evasion

Coupable | Etat contre Cossa Marco | ROV, Evasion x3, Dégradation

Coupable | Etat (part. civ.: FBI) contre Marco Cossa | ROV + Evasion