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Coupable [Cordell Lexington] ROP, Poss arme ill

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Coupable [Cordell Lexington] ROP, Poss arme ill Empty Coupable [Cordell Lexington] ROP, Poss arme ill

Message par John Dunn Mer 3 Juil - 23:44

Coupable [Cordell Lexington] ROP, Poss arme ill Test5113

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,


    opposant l’État (ici représenté par : l'OPJ)
    à Cordell Lexington (ici représenté par: lui-même).

    Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:

      Premièrement du débat controversé;
      Deuxième, des vidéo de l'UPS

    Décide que l'accusé est reconnu:


      COUPABLE, des faits reprochés.

    Possession d'arme illégale
    Refus d'obtemperer à pied
    Et en répression le condamne à :

    5 ans et 6 mois de prison ferme et 12500 dollars d'amende?.

    La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:


    • Comparution immédiate

    • Audience présidée par l'Honorable Dunn


    Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

    Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
    La Cour a statuée.


    Coupable [Cordell Lexington] ROP, Poss arme ill Justiceseal

John Dunn
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