[COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
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[COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
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Johnny Stones- Messages : 2660
Date d'inscription : 14/01/2011
Age : 28
Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
Citation devant la Cour La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le 27/12 à 18h afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné |
La Cour ne forcera pas M.Wilson à comparaître vu les enjeux réduits de l'affaire.
Invité- Invité
Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
Les bandes vidéos des caméras montreront Rysley Parker mettre un coup de pied sur le van.
- log:
- [18:39:29] Rysley Parker met un coup de pied dans sa voiture.
Johnny Stones- Messages : 2660
Date d'inscription : 14/01/2011
Age : 28
Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
**Isaac demanderas où en est le dossier**
Johnny Stones- Messages : 2660
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Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
Le dossier arrivera sur le bureau de Donovan. Celui-ci contactera Isaac lui expliquant qu'il y a des affaires plus urgentes à régler pour le moment et que si Isaac ni voit pas d’inconvénients, cette affaire sera revue plus tard.
Invité- Invité
Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
Le SanNewsGroup aimerait un règlement rapide de l'affaire.
- Spoiler:
- Tu peux juger directement sur le fofo.
Johnny Stones- Messages : 2660
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Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
- OOC:
- Je te fais ça rapidement.
Invité- Invité
Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
La Cour, Se réunissant régulièrement, Au nom de la Loi,
Sur la dégradation, attendu que l'accusé a délibérément altérer un bien, ici le van du groupe San News, sans chercher à nuire gravement aux fonctionnalités du dit-matériel, est qualifiée ici de mineure. Cependant, la dégradation mineure est dite "aggravée" lorsqu'elle est commise dans une ou plusieurs des circonstances suivantes : - le bien dégradé est une propriété immobilière ; - la dégradation est motivée par la race, la religion, l'orientation sexuelle, politique, philosophique, religieuse, l'origine, le handicap, le sexe ou la situation sociale, vraie ou supposée, de la victime ; - la dégradation a eu lieu à l'aide d'arme incendiaire ou explosive. La Cour relève toutefois que l'acte en lui même étant de nuire à sa victime moralement et à supposer physiquement, décide d'y ajouter les circonstances aggravantes.
Considère que l'accusé est reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits lui étant reprochés. Raison pour laquelle la Cour ordonne par mandat d'injonction à l'encontre de l'accusé de régler les dommages et intérêts suivants : 5'000 USD $ pour la réparation et la révision du véhicule, 9'000 USD $ pour la procédure et les frais engagés. Autrement dit, la court ordonne à l'accusé, Rysley Parker de verser la somme totale de 14'000 USD $ au groupe San News en guise de dommages et intérêts dans l'affaire qui les lient. Enfin la Cour dit que les parties disposent de deux jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision. Il en est ainsi ordonné. |
Invité- Invité
Re: [COUPABLE] REAGAN | SanNewsGroup contre Rysley Parker | Dégradation mineur
La parti demanderesse se déclare satisfaite du verdict.
Isaac Goldenstein iras alors danser avec Jules.
Isaac Goldenstein iras alors danser avec Jules.
Johnny Stones- Messages : 2660
Date d'inscription : 14/01/2011
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