Coupable | Etat contre Vladimir Petrovic | Braq. civ. + DDF + Poss. Arm. Ill.
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Vladimir Petrovic | Braq. civ. + DDF + Poss. Arm. Ill.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Tom Smithers
Assisté par:
Honorable Alysson Simons & Honorable John Hartigan
Accusation:
Etat, représenté par (LSPD) l'Officier Burner
Défense:
Vladimir Petrovic, représenté par, Tony Kedwell
Vu, le débat contradictoire,
Vu, le plaidé coupable,
Vu, le temps qu'a eu l'accusé pour appeler la Police,
Vu, les vidéos des caméras de Police,
Vu, l'enregistrement des appels 911.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Menace par exhibition d'arme
- Délit de Fuite
- Possession d'arme rendue Illégale par le décret Elmend
Et, en repression, le condamne à:
$ 11.000 d'amende.
5 ans de détention.
2 mois/ans de détention avec sursis.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Vladimir Petrovic devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée de deux ans (( deux semaines )) a compté de sa sortie de cellule. Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
L'emploi sera: Livreur pour la chaine de restauration Pizza Stack, succursale d'Idlewood LS.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Plaidé coupable. Situation financière difficile. Réquisition extrêmement lourdes et non suivies.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Stanley Landa- Messages : 5282
Date d'inscription : 27/02/2011
Ancien Prenom_Nom : Tom Smithers
Second personnage : Marshall Woorf Œ
Sujets similaires
» NON-COUPABLE & COUPABLE | Etat contre Henry Zavatierri | Poss arme illégale, poss matériaux en grande quantité
» [Coupable]Etat contre Tiago Montanez | Poss.Ill.Armes, Poss.Stup., Souhait de reventes,
» COUPABLE | Etat contre ALCONZAR HECTOR - Poss ill matériel, poss ill drogues, outrages, ROP, port masq LP
» COUPABLE | Etat contre Enzo Grimaldi | ROV, Poss.Arme sans permis et Poss.Matériaux ill. grande quantité.
» Coupable Etat contre Elies Regado | Poss.Ill.Arme, Meurtre. Assoc.Malfaiteurs, Poss.stupéfiants grd.qua. N.Ass.Pers.Danger.
» [Coupable]Etat contre Tiago Montanez | Poss.Ill.Armes, Poss.Stup., Souhait de reventes,
» COUPABLE | Etat contre ALCONZAR HECTOR - Poss ill matériel, poss ill drogues, outrages, ROP, port masq LP
» COUPABLE | Etat contre Enzo Grimaldi | ROV, Poss.Arme sans permis et Poss.Matériaux ill. grande quantité.
» Coupable Etat contre Elies Regado | Poss.Ill.Arme, Meurtre. Assoc.Malfaiteurs, Poss.stupéfiants grd.qua. N.Ass.Pers.Danger.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum