Coupable | Etat (part. civ.: Anthony Carlisi / TIE) contre San News Groups | Diffamation.

par Divy Black Jeu 12 Juil - 21:47

Poste de Police Central
Secteur Police Judiciaire 911, bâtiment 1
Pershing Square
90076 Los Santos, San Andreas

Trucking Import Export
Entreprise de Los Santos
30th street El Corona,
90076 Los Santos, San Andreas.

LOS SANTOS POLICE DEPARTMENT
Secteur des plaintes

DÉPÔT DE PLAINTE CONTRE UN CIVIL

Votre nom : Carlisi
Votre prénom : Anthony
Votre numéro de téléphone : 405 348

Nom de l'entreprise : San New Groupe
Raison de la plainte :

Madame , Monsieur,

Ce jour,le 06/07/2012,lors d'un live radio de la société San News,celle-ci a eu des propos diffamatoire envers l'hôpital All Saints ainsi qu'envers la société Trucking import export.C'est pourquoi les deux sociétés ainsi que certains employés,se joignent dans cette plainte commune.

La radio San News a clairement exprimé que les 2 sociétés étaient des sociétés incompétentes donc par ce biais que les employés le sont aussi.
Ceci est une atteinte a autrui venant de leur part.Les journalistes ne sont pas censés exprimer leurs avis personnels surtout en publique.

Les deux sociétés restent a votre disposition en cas de besoin.

Cordialement.

Pièces Joint : :

Souhaitez vous que cette lettre soit considéré comme une plainte lancant l'ouverture d'une Instruction Judiciaire auprès de la Cour de Justice ? (Beaucoup plus long)
Oui - ~~Non~~. (Rayez la mention inutile)

Signature :

Anthony Carlisi Président Directeur Général de Trucking Import Export

Ci joint:

Enveloppe:b52b:

par George Sciascia Jeu 12 Juil - 21:57

Une copie similaire est adressée à chacun des parties (plaignant, etc)

Honorable Carmen Hugh
Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Identité de l' accusé
Adresse de l' accusé
N° de tél de l'accusé
Los Santos, San Andreas

Objet: Injonction | Convocation en audience.

Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Dans le cadre de l'application du quatrième point de l'alinéa 4. de l'article relatif à l'instruction, Titre II du code de procédure pénale, et de l'article 10 alinéa 4. Titre II du même code, le Bureau des Juges émet par mandat l'injonction suivante:
Vous êtes cordialement prié de vous présenter le Vendredi 20 Juillet 2012 à 20h00 (sous réserve de disponibilité, ce créneau étant chargé en comparutions immédiates) au tribunal du comté pour y participer à l'audience traitant entre autre l'affaire vous concernant. Cette audience débutera à l'heure indiquée, y seront traités de nombreux dossiers, la Cour ne garantie donc pas l'exactitude de l'heure de votre passage.

Si pour une raison quelconque vous ne sauriez être présent la cour vous informe que votre éventuel refus non motivé de participer à l'audience mènera à une audience par contumace.

Se déroulant sur plusieurs heures, l'audience se fera peut être en deux parties, une avant le repas, une après, si vous êtes retenu jusqu'au repas la Cour vous le fournira.

La cour rappelle de plus l'article XVII-12 du Code Pénal:
<< Désobéir au verdict d'un juge, notamment quant [...] à l'obligation de se présenter [...] constitue une évasion. [...]. L'évasion est punie de 9 ans (( 45 minutes )) de détention assortie de 11.000 $ d'amende, il s'agit d'une circonstance aggravante qui sera cumulé aux éventuelles autres peines. >>

Veuilles agréer l'expression de mes sentiments distingués,
Le Juge du département de la Justice
~~C-HUGH~~

par Dereck Cole Ven 13 Juil - 0:27

Trucking Import Export
Entreprise de Los Santos
30th Street El Corona,
90076 Los Santos, San Andreas

Honorable Carmen Hugh
Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Bonsoir

Madame le juge j'ai bien reçu votre lettre ces pour ainsi dire que je ne serais pas disponible ce jour la du a mon voyage a Vice City pour affaire, ces pour quoi j'ai contacter un avocat s'il est disponible qui est Maître Foster, sinon veuillez me donner une nouvelle date de la disponibilité de l’audience.

Dans l'attende d'une réponse favorable de votre part, veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les plus distinguées.

Anthony Carlisi Président Directeur Général de Trucking Import Export

ooc:

par George Sciascia Ven 13 Juil - 1:11

Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Trucking Import Export
Entreprise de Los Santos
30th Street El Corona,
90076 Los Santos, San Andreas

Re: Injonction | Convocation en audience.

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

La Cour a réceptionne votre lettre, et vous informes que votre avocat, Matthew Foster, peut vous représenter par contumace lors de l'audience du 14 Juillet 2012, votre présence est donc pas requiert obligatoirement.
Veuillez mettre au courant maître Foster de cette audience. La Cour est aussi disponible pour toutes autres requêtes, et questions constructives.

Veuilles agréer l'expression de mes sentiments distingués,
Le Juge du département de la Justice

~~C-HUGH~~

par Timothy Foster Sam 14 Juil - 12:54

Matthew Foster sort de sa Premier et s'approche de la boîte aux lettres du Cabinet F&O, l'ouvre toujours à l'aide de sa petite clef et en sort le courrier qu'il entreprend de lire attentivement une fois à son bureau. Il sourit à l'énoncé de la lettre.

par Gerard Dupuit Sam 14 Juil - 18:02

Le 9 juillet 2012, Gerard a donné les enregistrement audio de cette séquence à Anthony Carlisi en personne.
Gerard se ronge les ongles depuis 5 jours en attendant une convocation de la cours de justice.
Gerard se leve tous les matin à 5h45 pour attendre devant chez lui que le facteur passe.

par Alexia Foster Lun 16 Juil - 7:32

Récapitulatif du Bureau du Procureur :

Fait(s) :
- Diffamation.

Note(s) :
Le SNG diffame sur TIE pendant une émission "de quoi on cause ?" présentée par l'animatrice Alix Palermo et l'animateur Heather Hawke.

Alix_Palermo: Ils apportent des problèmes au niveau de la route !
Alix_Palermo: Je sais pas si vous avez vu à la vitesse folle qu'utilise les routiers ?
Alix_Palermo: .. Le nombre d'accident du à leur vitesse et fulgurant..
Alix_Palermo: Et je suppose que vous avez déja été confrontés au fameuses remorques laissées par des routiers ?
Alix_Palermo: Il faut reconnaitre que parfois TIE abuse niveau conduite..
Alix_Palermo: Un de mes amis à fini 3 fois à AS à cause de routiers

La confirmation qu'ils parlent bien de TIE.

Alix_Palermo: Il s'agit bien de TIE et non de LST.

Réquisition(s) :
- 10.000 $ de Dédommagement à TIE.
- 4.000 $ d'amende.

Procureur, Alexia Foster

par Alix Dinnozor Lun 16 Juil - 16:46

Des photos sont envoyés au service gérant la plainte.

Spoiler:

par Dereck Cole Lun 16 Juil - 17:00

Edit

par Alix Dinnozor Lun 16 Juil - 21:58

**Tout les camions appartient à l'entreprise, De plus, Les photos n'ont pas été envoyés à Anthony**

par Timothy Foster Mar 17 Juil - 13:09

Toutes les photos sont versées au dossier, accessible par la défense et l'accusation.

par Dereck Cole Mar 17 Juil - 19:25

** Anthony Consulte les photos une par une en les regardant attentivement avant de parler et contacter Maître Foster **

Sur les photos on ne vois rien a par un des camions de TIE qui ce trouve dans l'entrepôt qui est gravement endommager cela ne montre rien du tout juste qu'il doit être ramener au garage ensuite les remorques n'appartienne pas a TIE vue que les camions ne sont pas de ma même couleur car il y a plusieurs entreprise de Transport qui est Celle de San Fiero ou il on les même remorques, ensuite il y a aussi un camion a Dillimor, sur les photos on vois plutôt que un employer de TIE avec un camion blanc viens en aide a une personne ...

surtout que la photo ou on voie le camion de TIE a été prise dans le dépôt, donc elle est entré dans l'entrepôt en violant la propriété privé hum on va rajouter sa au dossier ...

** Anthony repart et sort son Iphone 4 de sa poche droite a l'ai de de sa main droite puis ensuite téléphone a Maître Foster **

par Alix Dinnozor Mar 17 Juil - 20:11

**Elle n'est pas rentré dans le dépot pour prendre la photo, Les caméras du dépot le prouveront**

par Dereck Cole Mar 17 Juil - 20:19

** Comment t-elle put avoir une image d'aussi prêt et de cette angle ? **

par Alix Dinnozor Mar 17 Juil - 22:49

**Zoom de l'appareil, Elle était montée sur sa voiture qui est elle même assez élevée.**

par Dereck Cole Ven 20 Juil - 3:10

ooc:

par Timothy Foster Ven 20 Juil - 11:56

Spoiler:

par George Sciascia Ven 20 Juil - 12:18

OOC:

par Timothy Foster Ven 20 Juil - 12:40

/do Où est la convocation ?

par George Sciascia Ven 20 Juil - 12:51

Une copie similaire est adressée à chacun des parties (plaignant, etc)

Honorable Carmen Hugh
Département de la Justice du comté
District de Los Santos
1 Central Place, Los Santos, SA, USA
Bureau des juges

Identité de l' accusé
Adresse de l' accusé
N° de tél de l'accusé
Los Santos, San Andreas

Objet: Injonction | Convocation en audience.

Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Dans le cadre de l'application du quatrième point de l'alinéa 4. de l'article relatif à l'instruction, Titre II du code de procédure pénale, et de l'article 10 alinéa 4. Titre II du même code, le Bureau des Juges émet par mandat l'injonction suivante:
Vous êtes cordialement prié de vous présenter le 20 Juillet - 2012 (aujourd'hui) à 20-00h (sous réserve de disponibilité, ce créneau étant chargé en comparutions immédiates) au tribunal du comté pour y participer à l'audience traitant entre autre l'affaire vous concernant. Cette audience débutera à l'heure indiquée, y seront traités de nombreux dossiers, la Cour ne garantie donc pas l'exactitude de l'heure de votre passage.

Si pour une raison quelconque vous ne sauriez être présent la cour vous informe que votre éventuel refus non motivé de participer à l'audience mènera à une audience par contumace.
La cour vous recommande donc répondre à cette lettre en indiquant le nom de votre (ou vos) avocat(s), afin que celui-ci puisse être contacté si vous veniez à être absent.
Vous pouvez également transmettre à la cour votre dossier de défense qui sera transmis à votre avocat ou à l'avocat commis d'office si vous ne pouvez pas être présent à l'audience ou si vous ne pouvez lui transmettre.

Se déroulant sur plusieurs heures, l'audience se fera peut être en deux parties, une avant le repas, une après, si vous êtes retenu jusqu'au repas la Cour vous le fournira.
La cour rappelle de plus l'article XVII-12 du Code Pénal:
<< Désobéir au verdict d'un juge, notamment quant [...] à l'obligation de se présenter [...] constitue une évasion. [...]. L'évasion est punie de 9 ans (( 45 minutes )) de détention assortie de 11.000 $ d'amende, il s'agit d'une circonstance aggravante qui sera cumulé aux éventuelles autres peines. >>

Veuilles agréer l'expression de mes sentiments distingués,
Le Juge du département de la Justice
~~C-HUGH~~

par Gerard Dupuit Ven 20 Juil - 19:17

Spoiler:

par George Sciascia Ven 20 Juil - 21:10

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Hugh
Assisté par:
-
Accusation:
TIE, représenté par Maître Fox et Foster
Partie civile: Anthony Carlisi
Défense:
SanNewsGroup, représenté par, Alix Palermo, Gerard Dupuit

Vu, le débat contradictoire,
Vu, les faits exposées
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Diffamation

Et, en repression, le condamne à:
50'000$ d'amende.

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Plaidoirie = non coupable.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

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