Coupable | Etat (partie civ: Ashley Cerreti - Maxence Connor) contre Shawn Stanfield | Poss. stupéfiants en quantité illégal, RO, outrage envers agent.
Page 1 sur 1
Coupable | Etat (partie civ: Ashley Cerreti - Maxence Connor) contre Shawn Stanfield | Poss. stupéfiants en quantité illégal, RO, outrage envers agent.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Hugh
Assisté par:
Honorable Lagarde
Accusation:
Etat, représenté par Ashley Cerreti - Maxence Connor
Partie civile: ..., représentée par: ...
Défense:
Shawn Stanfield, représenté par lui-mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, aveux du suspect
Vu, la fouille menée au SDI
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Possession de substances illicites en quantité illégale
Outrage envers un agent
Refus d’obtempérer
Et, en repression, le condamne à:
10000$ d'amende.
6 ans de détention.
Retrait du permis (4/12)
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immédiate. L'accusé a plaidé coupable seulement pour deux chefs d'inculpations, il a beaucoup pris la parole sans autorisations et c'est permis de menacée de mort a la fin un agent des forces de l'ordre.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
George Sciascia- Messages : 1421
Date d'inscription : 25/06/2012
Sujets similaires
» Coupable | Etat contre Cedric Boyle | Possession de stupéfiants en grande quantité ; Tentative de vol de véhicule ; Ro à pied ; Outrage à agent
» Coupable& Non coupable | Etat contre Marcus Jackson | Traffic et poss. illégal de stupéfiants
» Coupable | ETAT contre CROOKS Meadow | Possession illégal de stupéfiants en grande quantité.
» Coupable | Etat contre Shawn Polak | RO à pied et poss. de stupéfiants
» Coupable | Etat contre [Wesley Everson] | [ROV poss-illégal de matérielle en haute quantité]
» Coupable& Non coupable | Etat contre Marcus Jackson | Traffic et poss. illégal de stupéfiants
» Coupable | ETAT contre CROOKS Meadow | Possession illégal de stupéfiants en grande quantité.
» Coupable | Etat contre Shawn Polak | RO à pied et poss. de stupéfiants
» Coupable | Etat contre [Wesley Everson] | [ROV poss-illégal de matérielle en haute quantité]
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum