Coupable // Etat contre Curtis Jones // Tentat. de meurtre sur cvl ; délit de fuite
Page 1 sur 1
Coupable // Etat contre Curtis Jones // Tentat. de meurtre sur cvl ; délit de fuite
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Honorable ADAN BROCK
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par Monsieur l'Officier de Police Judiciaire Malcolm HantfieldsPartie civile : ..., représentée par : ...
Défense :
Curtis Jones, représenté par lui-même.Vu, le débat contradictoire,
Vu, les aveux implicites de l'accusé,
Vu, les aveux explicites de l'accusé,
Vu, l'état de flagrant délit de l'acte.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Tentative de meurtre sur civil à l'aide d'une arme blanche
- Délit de fuite
Et, en répression, le condamne à :
$ Vingt milles (20.000) d'amende.
Vingt deux (22) ans de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
Plaidé coupable // Circonstances atténuantes : coopération accrue lors de l'interpellation de l'individu par les services de police.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat (d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Invité- Invité
Sujets similaires
» Non coupable | Etat contre Ryder Jones | Délit de fuite
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Conduite sans permis - Délit de Fuite - Tentative de meurtre sur agent - Meurtre d'un agent
» Coupable | Etat contre Benny Hudson | Tentative de meurtre, délit de fuite
» Coupable // Etat contre Oshea Strack // Tentative de meurtre sur civil ; Délit de fuite
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Conduite sans permis - Délit de Fuite - Tentative de meurtre sur agent - Meurtre d'un agent
» Coupable | Etat contre Benny Hudson | Tentative de meurtre, délit de fuite
» Coupable // Etat contre Oshea Strack // Tentative de meurtre sur civil ; Délit de fuite
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum