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Non coupable | Etat contre Ryder Jones | Délit de fuite

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Message par Theo_Leroy Lun 13 Fév - 10:37



Non coupable | Etat contre Ryder Jones | Délit de fuite 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Assisté par:
Axel Widston
Accusation:
Etat, représenté par Ronny Cox
Défense:
Ryder Jones, représenté par lui même.L'audience s'est déroulé au tribuna

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence de l'accusé:
-Enregistrement de l'ups


Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
    Délit de fuite


En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant non coupable pour les faits suivants: Délit de fuite

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé non-coupable à cause du manque de preuve contre lui. Les agents présents lors de la séance n'ont pas pu témoigner. Ils n'étaient pas sur les lieux lorsque l'action s'est déroulé. Seul l'accusé a souhaité prendre la parole. Le verdict a été en sa faveur.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.




Theo_Leroy
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