Coupable | Etat contre Brendon Wayne | Délit de fuite

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Juge Axel Widston
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Elsa Taylor, LSPD
Défense:
Brendon Wayne, représenté par, Jeff Franeck
L'audience s'est déroulé au tribunal

Les preuves suivantes ont permis de connaitre la culpabilité de l'accusé:
- Flagrant délit de délit de fuite après un accident de la circulation
- Caméra de vidéo surveillance de l'unité de patrouille de l'officier Elsa Taylor

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare le 12 février 2012 à 17h00 après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

• Délit de fuite après un accident de la circulation
  

Et, en repression, le condamne à:
$ 12.000 d'amende.
$ 25.000 d'amende avec sursis.
6 ans de détention.
10 ans de détention avec sursis.

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

• Aucun
  

En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants:
-Refus d'obtempérer avec les forces de l'ordre
Et non coupable pour:
-Délit de fuite avec les forces de l'odre

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable suite au flagrant délit de délit de fuite commit par le prévenu Wayne lors d'un accident de la circulation, les différents témoins ainsi que les véhicules surveillances du véhicule de police souligne ce délit.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.