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Coupable | Adrianna Carter contre Etat | Complicité de meurtre

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Coupable | Adrianna Carter contre Etat | Complicité de meurtre Empty Coupable | Adrianna Carter contre Etat | Complicité de meurtre

Message par Jizzy.Ash Mer 24 Juil - 19:53

Coupable | Adrianna Carter contre Etat | Complicité de meurtre Test5113

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,


    opposant l’État (ici représenté par: Monsieur E.Volpino)
    à Adrianna Carter (ici représenté par: "lui même").


Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:


    Premièrement du débat contradictoire

    Deuxièmement du plaidé coupable.

    Troisièmement des preuves Physiques


Décide que l'accusé est reconnu:


    COUPABLE,des faits reprochés.


    • Complicité de meurtre


Et en répression le condamne  a : 15 ans de prison ((90min)) ainsi qu'une amende de 11.000$.


La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:


  • Instruction longue

  • Présidée par l'Honorable McGregor



Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.
Coupable | Adrianna Carter contre Etat | Complicité de meurtre Justiceseal

Jizzy.Ash

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