Coupable | Adrianna Carter contre Etat | Complicité de meurtre
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Coupable | Adrianna Carter contre Etat | Complicité de meurtre
Verdict de procès pénal :
Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales
Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,
Ouvrons audience pénale,
opposant l’État (ici représenté par: Monsieur E.Volpino)
à Adrianna Carter (ici représenté par: "lui même").
Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:
Premièrement du débat contradictoire
Deuxièmement du plaidé coupable.
Troisièmement des preuves Physiques
Décide que l'accusé est reconnu:
COUPABLE,des faits reprochés.
- Complicité de meurtre
Et en répression le condamne a : 15 ans de prison ((90min)) ainsi qu'une amende de 11.000$.
La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:
- Instruction longue
- Présidée par l'Honorable McGregor
Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.
Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.
Jizzy.Ash- Messages : 28
Date d'inscription : 24/06/2013
Ancien Prenom_Nom : Sharon_McGregor
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