[PD - En cours] Affaire Marquez
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[PD - En cours] Affaire Marquez
Enquête scientifique:
La bande vidéo du taser du Commandant Armanetti a été remise à la Scientifique Investigation Division. Elle a été améliorée pour obtenir une qualité audio optimale et étudiée minutieusement.
- Que pourrons nous entendre sur cette bande vidéo ?
- Le logiciel d'analyse de voix pourra-t-il faire correspondre la voix de Mercedes Marques ?
Le chèque remis à l'Inspecteur Schwartz aura également été remis à la SID. Il a été étudié pour y chercher des empruntes digitales et y faire des recherches calligraphiques.
- Les empruntes de Mercred Marques pourront-elles être retrouvés sur le chèque ?
- Les recherches calligraphiques correspondront-elles avec l'écriture et la signature de Mercred ?Enquête de bureau:
Trevis s'est rendu à la County Prison pour y demander le registre des visites et des appels.
- Pourra-t-il constater des appel ou des visites avec l'évadé Smith ?
Dernière édition par Trevis Ross le Dim 3 Nov - 11:20, édité 1 fois
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Réponse à la question 1 :question 2 :
- Conversation radio:
[21:36:38] Le taser est encore dans le holster. ((James Armanetti))
[21:36:49] James Armanetti dit: Il fait chaud ici, non? (dit-il durant son action)
[21:37:07] James Armanetti dit: Mademoiselle Marquez, un plaisir de vous voir. Je m'attendais pas nons plus.
[21:37:17] James Armanetti dit: Je venais me renseigner sur l'affaire de Smith.
[21:37:28] James Armanetti dit: Qu'es que c'est?
[21:37:38] Graham Schwartz dit: Un cheque de 10 000 jolie dollards...
[21:37:43] Graham Schwartz dit: Que j'ai évidemment refusé...
[21:37:43] Mercedes Marquez dit: Señor Schwartz vous le dira mieux que moi.
[21:37:52] Graham Schwartz dit: Pourquoi maître?
[21:37:55] James Armanetti dit: C'est pour?
[21:37:58] Graham Schwartz dit: Pourquoi vouloir m'acheter?
[21:38:13] Mercedes Marquez dit: Je vous ai dit de le prendre comme bon vous le souhaitez.
[21:38:17] James Armanetti dit: Oh une offre! Mais en échange de quoi? (dit-il en souriant, l'air innocent)
[21:38:18] Mercedes Marquez dit: Vous permettez que je retourne m'assoier ?
[21:38:28] Graham Schwartz dit: Faites... Faites...
[21:38:42] Mercedes Marquez dit: Excès de sympathique *haussant les épaules, en contenant toute émotion*
[21:38:48] sympathie. ((Mercedes Marquez))
[21:39:06] Mercedes Marquez récupère le café sur la table et s'assieds sur le sofa
[21:39:08] Graham Schwartz dit: Je refuse que mon dernier dossier au RHD tourne au vinaigre... Smith aura ce qu'il mérite.
[21:39:12] James Armanetti dit: Je savais pas que tu t'la faisais.
[21:39:17] Graham Schwartz dit: Non...
[21:39:21] Graham Schwartz dit: Elle ma donné rendez-vous.
[21:39:25] James Armanetti dit: Pour?
[21:39:34] Graham Schwartz dit: Son client c'est Michael Smith.
[21:39:38] James Armanetti dit: Ah!
[21:39:41] Pas officielement ((Mercedes Marquez))
[21:39:43] Graham Schwartz dit: Elle me paie... Pour que je sois indulgent.
[21:39:53] Mercedes n'apparait nulle part dans le dossier de Michael Smith ((Mercedes Marquez))
[21:39:58] James Armanetti dit: Vraiment, mademoielle Marquez?
[21:40:01] ce n'est d'ailleurs pas elle qui le représentera au procès ((Mercedes Marquez))
[21:40:06] mais maitre Henry Flanigan ((Mercedes Marquez))
[21:40:28] Nous en avons que faire ici. Ce sont des informations qu'ils ne diposent actuellement. ((James Armanetti))
[21:40:29] [Radio]Graham_Schwartz dit: Un juge disponible, à vous?
[21:40:46] Graham Schwartz dit: Je n'arrive pas à y croire..
[21:41:03] Mercedes Marquez dit: Vrai de ?
[21:41:05] James Armanetti dit: Elle t'a tendu le chèque en te disant quelque chose?
[21:41:11] Graham Schwartz dit: Elle ma dit...
[21:41:23] Graham Schwartz dit: Prennez le comme bon vous sembles, prennez le pour vous, comme preuve au procès...
[21:41:27] Graham Schwartz dit: Bla bla bla.
[21:41:34] Graham Schwartz dit: Elle veut me payer pour que je sois indulgent avec Smith.
[21:41:36] James Armanetti dit: Comme preuve au procès?
[21:41:43] Graham Schwartz dit: Elle dit que c'est grâce à lui qu'elle est en vie.
[21:41:51] Graham Schwartz dit: Je sais pas... Elle est son avocate.
[21:42:01] Mercedes Marquez dit: Vous n'êtes pas obligé de parler de moi à la troisième personne.
[21:42:01] Graham Schwartz dit: Probablement pour gâcher sa carrière... J'en sais rien.
[21:42:03] James Armanetti dit: Mademoiselle Marquez?
[21:42:24] James Armanetti dit: Il vous a vraiment sauvez la vie? (prenant un air surpris)
[21:42:25] Mercedes Marquez dit: Si ? Ce cheque n'a aucune valeur juridique Senor Armanetti.
[21:42:52] Mercedes Marquez dit: Qu'est-ce que ça peut vous faire ? Sommes-nous à un tribunal ?
[21:43:17] James Armanetti dit: Je m'interesse à vous, je ne vous savez pas aussi désagréable.
[21:43:34] Mercedes Marquez dit: Je le suis lorsqu'on me met sur la défensive Señor.
[21:43:45] Mercedes Marquez dit: Avouez que le cadre est mal choisi pour se raconter nos histoires d'enfances.
[21:44:24] James Armanetti dit: En tout cas vous n'avez pas nier. Je suppose donc que c'est un oui.
[21:44:46] Mercedes Marquez dit: Si le contraire vous aurait arrangé, vous seriez tombé sur cette autre conclusion ?
[21:44:57] James Armanetti dit: Et je suis surpris et navré que vous vous sentiez sur la défensive alors que j'essaye juste de comprendr
[21:45:14] James Armanetti dit: -re la situation.
[21:45:14] Mercedes Marquez dit: Je suis aussi surprise et navrée que vous Armanetti.
[21:45:27] Graham Schwartz dit: Ce n'est pas à vous de posez les questions... Vous n'êtes pas en état de le faire.
[21:45:31] James Armanetti dit: Je peux comprendre qu'on ai une dette.
[21:45:33] Mercedes Marquez dit: Parfois les ambitions d'un homme lui font oublier sa morale.
[21:45:37] Graham Schwartz dit: Répondez uniquement au commandant...
[21:45:39] James Armanetti dit: Envers quelqu'un qui nous a sauvé la vie..
[21:45:50] James Armanetti dit: ça a du être bouleversant..
[21:45:54] Mercedes Marquez dit: Sommes nous à un intérogatoir Señor Schwartz ?
[21:46:13] Graham Schwartz dit: Pas officiellement... Mais vu la position dans laquelle vous vous trouvez...
[21:46:15] James Armanetti dit: Pardonnez-le. Moi j'essaye juste de comprendre.
[21:46:26] James Armanetti dit: Elle n'est dans aucune position.. Enfin.
[21:46:26] Graham Schwartz dit: Il est préfférable de répondre à nos questions sans les détourners.
[21:46:30] Mercedes Marquez dit: Je ne suis dans aucune position tant que la justice ne me l'aura pas explicitement fait comprendre.
[21:46:35] James Armanetti dit: Tu la stresss là.
[21:46:52] Mercedes Marquez dit: Retournez à votre place. Je n'ai a répondre de rien si j'en ai pas l'envie.
[21:47:05] Mercedes Marquez dit: Madré dios, où vous a-t-on appris la gratitude et le respect dans ce pays ?
[21:47:12] James Armanetti dit: J'ai du mal à croire qu'un homme aussi mauvais que lui, qui a tué de sang froid un officier de police
[21:47:33] James Armanetti dit: -soit aussi un héros. Et ça je peux dire que ça éveille ma curiosité. D'ailleurs je n'en crois pas un mo
[21:47:35] Graham Schwartz dit: La gratitude et le respect? C'est vous qui me manquez de respect en m'offrant de l'argent...
[21:47:36] James Armanetti dit: -mot.
[21:47:52] Graham Schwartz dit: Pour passez par dessus mes valeurs morales.
[21:48:12] Mercedes Marquez dit: Cet argent n'a pas été donné dans un but explicite.
[21:48:33] Mercedes Marquez dit: J'ai ammassé au long de ma carrière un capital financier qui me permet de venir en aide
[21:48:33] Graham Schwartz dit: Non... Bien sûr que non... Un cadeau.. Ça m'étonnerait.
[21:48:40] Mercedes Marquez dit: à des personnes que je considère être dans le besoin.
[21:48:50] Graham Schwartz dit: J'ai l'air dans le besoin6
[21:48:52] Graham_Schwartz dit: (( ?* ))
[21:49:13] Mercedes Marquez dit: Etant donné notre passif, je vous prie de me pardonner d'en avoir douté.
[21:49:14] James Armanetti dit: Bah maintenant que tu le dis, une piscine à l'arrière de ta maison ça ferait bien.
[21:49:34] Mercedes Marquez dit: Quoi qu'il en soit * déposant ses mains sur le sofa afin de se relever doucement *
[21:49:50] James Armanetti dit: Non mais sérieusement, un tueur de flic, une pourriture pareil, ça vous a sauvé la vie?
[21:50:04] Mercedes Marquez dit: Si vous désirez donner suite à cette affaire Señor Schwartz, libre à vous
[21:50:09] Mercedes Marquez dit: de constituer une enquête sur du vent.
[21:50:24] Mercedes Marquez hoche de la tête respectueusement aux deux hommes
[21:50:35] Mercedes Marquez dit: Je vous prie de passer une agréable soirée.
[21:50:49] James Armanetti dit: Mademoiselle Marquez, merci de votre comportement très respecteux.
[21:51:03] Mercedes Marquez dit: Dois-je y voir de l'ironie Señor Armanetti ?
[21:5119] Graham Schwartz dit: J'en fais quoi du cheque... Je le déchire? (regardant James)
[21:51:25] Graham Schwartz dit: À quoi bon foutre en l'air sa carrière...
[21:51:27] James Armanetti dit: Oui, tout à fait. Je suis même outré, que vous preniez la peine de m'ignorer à ce point.
[21:51:37] Mercedes Marquez dit: Je vous l'ai dit, et je vous le répète.
[21:51:49] Mercedes Marquez dit: Le cadre n'est pas fait pour jouer au jeu des confessions intimes.
[21:52:00] Mercedes Marquez dit: Appellez-moi, allons boire un verre
[21:52:05] James Armanetti dit: On est à table, on se fait des cadeaux, on boit un verre.
[21:52:13] James Armanetti dit: Quel cadre faudrait-il?
[21:52:15] Mercedes Marquez dit: 2-3 téquilas, et qui sait
[21:52:42] Mercedes Marquez dit: J'aime me sentir à mon aise, je ne le suis pas ici.
[21:52:45] James Armanetti dit: Ne le prenez pas mal, mais avant d'arriver à mon poste j'en ai vu défiler des gars.
[21:53:03] James Armanetti dit: Et vous avez tout l'air de cacher quelque chose, mademoiselle Marquez. Et j'en suis navré de penser ça.
[21:53:14] Mercedes Marquez dit: Excusez mes éxigences en matière de confort.
[21:53:15] James Armanetti dit: Je voulais justement comprendre ce qui s'était passé.
[21:53:24] Mercedes Marquez dit: Tout le monde cache quelque chose Señor ?
[21:53:27] sans le " ? " ((Mercedes Marquez))
[21:53:39] Mercedes Marquez dit: Je vous le répète à nouveau, ici n'est pas le cadre.
[21:53:46] Graham Schwartz dit: J'ai un procès à gagner...
[21:54:01] Graham Schwartz dit: Je vais devoir y aller...
[21:54:03] Mercedes Marquez dit: Allez gagner votre fierté Senor Schwartz, battez vous pour cet homme que vous
[21:54:03] James Armanetti dit: Inspecteur, s'est-elle présenté ici d'une quelconque manière ou a t-elle aborder de la même façon
[21:54:14] Mercedes Marquez dit: jugez aveuglement de criminel sans foi ni loi.
[21:54:17] James Armanetti dit: -l'instruction en cours sur le suspect Smith, inculpé pour homicide?
[21:54:42] Graham Schwartz dit: Affirmatif...
[21:54:42] James Armanetti dit: Quel propos exact?
[21:54:43] Graham Schwartz dit: Elle a fait un lien direct avec cet homme.
[21:54:50] Graham Schwartz dit: Mentionnant qu'elle lui doit la vie.
[21:55:00] Graham Schwartz dit: Elle ma ensuite déposé ce cheque.
- Bug -
[22:01:56] James Armanetti dit: Et quels étaient ses propos exact?
[22:02:09] Graham Schwartz dit: Elle m'offrait ce cheque...
[22:02:29] Graham Schwartz dit: Puisqu'elle doit la vie sauf à Smith.
[22:02:41] James Armanetti dit: Mise à part aujourd'hui aviez vous déjà eu contact avec mademoiselle Marquez?
[22:02:47] Mercedes Marquez dit: Je suis sa notaire.
[22:03:15] Mercedes Marquez dit: D'ailleurs, s'il est chez vous aujourd'hui, c'est grace à ma participation
[22:03:17] James Armanetti dit: Vous êtes la notaire de monsieur Schwartz?
[22:03:27] Mercedes Marquez dit: et toutes les démarches que j'ai entrepris au près du gouverneur de cet état.
[22:03:40] Graham Schwartz dit: Oui...
[22:03:50] Graham Schwartz dit: C'est grâce à elle que j'ai retrouvé mon identité.
[22:03:57] Graham Schwartz dit: Elle a fait les démarches auprès du gouverneur.
[22:04:02] James Armanetti dit: Etiez vous en mesure de savoir que l'Inspecteur Schwartz était sur l'enquête de Smith?
[22:04:11] Mercedes Marquez dit: Théoriquement, non.
[22:04:26] [Radio]Graham_Schwartz dit: LSPD à DOC, à vous?
[22:04:37] James Armanetti dit: Le fait de préciser théoriquement, inclus donc que dans la pratique oui.
[22:04:44] Mercedes Marquez dit: Absolument pas.
[22:04:46] James Armanetti dit: Donc comment le saviez-vous?
[22:05:06] Mercedes Marquez dit: Mios dio, à nouveau, je n'ai aucune obligation de vous répondre.
[22:05:16] Mercedes Marquez dit: Vous désirez m'amener en salle d'intérogation, faites le.
[22:05:22] Mercedes Marquez dit: Vous préfèrez le faire autour d'une tasse de café.
[22:05:30] Mercedes Marquez dit: Comme bon vous semble.
[22:05:32] James Armanetti dit: Inspecteur encore une fois, Mademoiselle Marquez a t-elle fait illusion à l'instruction?
[22:05:42] Graham Schwartz dit: Elle a parlé de Smith... Du procès.
[22:05:51] Mercedes Marquez dit: C'est sa parole contre la mienne.
[22:05:51] Graham Schwartz dit: Elle tentait de minimiser son acte.
[22:06:08] James Armanetti dit: J'ai assez pour une garde à vue. Je suis sûr que vous souhaiter éviter ça.
[22:06:34] Mercedes Marquez balance sa tête de droite à gauche négativement.
[22:06:48] Mercedes Marquez dit: Si ce sont les méthodes que vous voulez utiliser Señor Armanetti, faites-le.
[22:06:55] [Radio]Graham_Schwartz dit: J'aimerais une réponse, à vous?
[22:06:58] Mercedes Marquez dit: Nous verrons avec mon avocat par la suite.
[22:07:11] James Armanetti dit: Très bien, j'informer le Procureur de l'avancer de la situation au plus vite.
[22:07:25] Mercedes Marquez dit: Très bien.
[22:07:29] James Armanetti dit: Je trouve ça, navrant d'en arriver là, mais j'étais loin de me douter que vous êtiez capable de tel acte
[22:07:38] Mercedes Marquez dit: De quels actes ?
[22:07:47] James Armanetti dit: Le fait de refuser de répondre à des questions aussi bénine implique que vous n'êtes pas clean.
[22:07:54] Mercedes Marquez dit: Je le répète à nouveau
[22:08:00] Mercedes Marquez dit: Le problème n'est pas de répondre
[22:08:04] Mercedes Marquez dit: le problème est le cadre.
[22:08:15] James Armanetti dit: Quel cadre?
[22:08:18] Mercedes Marquez dit: Je n'ai pas envie de partager ma vie avec vous dans le domicile de mon, je suppose, ex-client.
[22:08:38] Mercedes Marquez dit: Maintenant, si votre unique besoin est de me faire flancher et de me faire dire ce que vous
[22:08:39] James Armanetti dit: Alors, voyons ça dans une salle d'interrogatoire si cela vous semble plus chaleureux.
[22:08:44] Mercedes Marquez dit: voulez entendre, tout de suite, maintenant.
[22:08:51] Mercedes Marquez dit: Vous connaissez ma position.
[22:08:51] James Armanetti dit: Inspecteur, placez là en état d'arrestation.
[22:09:00] James Armanetti dit: Je vais contacter une unité dehors.
[22:09:00] Mercedes Marquez dit: Vous n'avez aucune raison de faire ça.
- Oui.
Question 3:
- Oui.
- Oui.
Mercedes_Marquez- Messages : 478
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
- Spoiler:
- La questions sur les visites à la County Prison sont pour toi aussi.
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Enquête du bureau :
- Le nom de Mercedes Marquez n'apparait pas dans les registres de la journée. Ceci dit, 30 min avant l'arrestation, un homme au nom de Henry Flanigan est venu rendre visite à Michael Smith.
Mercedes_Marquez- Messages : 478
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Lors de l'arrestation de Michael Smith, le portable de celui-ci a été confisqué et remis à la police scientifique. Après une analyse minutieuse des appels et sms reçus et émis par ce téléphone les scientifiques pourront-ils trouver des échanges avec Mademoiselle Marquez ?
Si des messages y sont trouvé, quels seront-ils ?
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
- Aucun, elle n'est pas dans sa liste de contact non plus, aussi loin que remonte l'historique du téléphone de smith Mercedes n'y apparait pas.
Mercedes_Marquez- Messages : 478
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
- En cherchant dans le registre des avocats, sur internet et dans les différentes bases de donnés accessible à Trevis, pourra-t-il trouver un moyen de prendre contact avec Maître Flanigan ?
- S'il est possible de s'entretenir avec les parents, frères ou soeurs de Mercedes Marquez, qu'est ce que ceux-ci pourront dire à Trevis sur ses relations avec l'Inspecteur Schwartz et sur le fait que Michael Smith lui aurait un jours sauvé la vie ?
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
- Oui. (( C'est mon random, téléphone moi quand tu veux mdr, vu qu'il n'y a pas 36 000 avocats, on est bien obligé :° ))En cherchant dans le registre des avocats, sur internet et dans les différentes bases de donnés accessible à Trevis, pourra-t-il trouver un moyen de prendre contact avec Maître Flanigan ?
- Aucune famille en Amérique, à part son parain, Gustavo Obra (( il joue sur cmlv )) et son compagnon Eliott Denver.S'il est possible de s'entretenir avec les parents, frères ou soeurs de Mercedes Marquez, qu'est ce que ceux-ci pourront dire à Trevis sur ses relations avec l'Inspecteur Schwartz et sur le fait que Michael Smith lui aurait un jours sauvé la vie ?
Mercedes_Marquez- Messages : 478
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
- Acte de naissance:
Mercedes_Marquez- Messages : 478
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Annulé
- OOC:
- Je t'attend IG alors pour pouvoir rencontrer ton random.
Dernière édition par Trevis Ross le Dim 3 Nov - 20:01, édité 1 fois
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Les discussions entretenues entre un avocat et son client sont de nature strictement confidentielles. Leur secret est protégé par les décisions de la Cour Suprême des Etats-Unis d'Amérique, et ne peut être violé qu'à de très rares conditions (terrorisme).
Les conversations ne sont donc pas enregistrées, et, si elles le sont, la détention des bandes audios comme vidéos des entretiens (lecture sur les lèvres notamment) n'est pas légale.
De plus, leur utilisation, dans le cadre d'une enquête, comme dans le cadre d'un procès, ne peut être acceptée par l'autorité judiciaire compétente.
Les conversations ne sont donc pas enregistrées, et, si elles le sont, la détention des bandes audios comme vidéos des entretiens (lecture sur les lèvres notamment) n'est pas légale.
De plus, leur utilisation, dans le cadre d'une enquête, comme dans le cadre d'un procès, ne peut être acceptée par l'autorité judiciaire compétente.
Timothy Foster- Messages : 3622
Date d'inscription : 27/09/2011
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
L'entretient entre Maître Fenigan et son client n'ayant pas été enregistré, aucune copie de celui-ci n'aura été confiée à l'Inspecteur.
Taylor Patton- Messages : 1618
Date d'inscription : 16/03/2013
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Comme prévus, un interrogatoire aura lieu entre Mademoiselle Marquez, son avocat et l'Inspecteur Ross. Celui-ci aura eus lieu en salle d'interrogatoire numéro deux du poste de Pershing Square. Après quelque formules de politesses et discutions ne portant pas réellement d'intéret sur l'enquête, l'Inspecteur posera les questions suivantes.
Lors de votre discution avec l'Inspecteur Schwartz et le Commandant Armanetti, vous avez dit que Monsieur Smith vous avait sauvé la vie... Pouvez vous m'en dire plus sur cette dette que vous avez envers lui ?
Avez-vous été en relation avec Monsieur Smith avant et lors de sa détention provisoire ?
Qu'attendiez-vous réellement de l'Inspecteur Schwartz ?
Pourquoi lui, et pas un membre de la cours, comme le Procureur ou même le Juge ?
Si Mercedes ne souhaitait pas répondre à la première questions, il lui demanderait avant de terminer l'interrogatoire comment contacter son parrain Gustavo Obra ainsi que ses parents.
Lors de l'interrogatoire, Trevis aura aussi répété plusieurs fois, de façon différente qu'au vus de la situation dans laquelle Mercedes est actuellement, il vaudrait mieux pour elle que des aveux soient fait. Autant pour son image que pour l'enquête.
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Mercedes aura fait le choix de garder le silence à chacune des questions posées par l'inspecteur de police.
Quelques heures plus tard, le Procureur Donovan Reagan annoncera l'abandon total et définitif des charges retenues contre elle, pour le présent et pour l'avenir, en raison de la signature d'un compromis, ayant valeur d'accord amiable pré-procès.
L'affaire ne sera donc pas portée en justice.
L'affaire ne sera donc pas portée en justice.
Dernière édition par Timothy Foster le Lun 4 Nov - 22:12, édité 1 fois
Timothy Foster- Messages : 3622
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
- OOC:
- Erreur OOC de ma part, mille pardons, Mercedes n'avait pas encore signé le compromis en question. Seul Donovan l'a fait, et aujourd'hui elle refuse de le signer. L'enquête se poursuit.
L'enquête se poursuit.
Timothy Foster- Messages : 3622
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Le Bureau du Procureur annonce officiellement l'arrêt des poursuites et de l'accusation dans ce dossier.
Timothy Foster- Messages : 3622
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Le Procureur n'annonce rien. (( Si le procureur fait quelque chose, je laisse Donovan prendre le soin de le faire. ))
Invité- Invité
Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Le Procureur annonce, et la PJ se soumet.
Timothy Foster- Messages : 3622
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
La Police Judiciaire n'existe plus. L'enquête continue. (( merci de répondre aux dernières questions de l'inspecteur ))
Invité- Invité
Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
(( Mercedez m'a répondu, mais en privé pour garder confidentiel certaines informations et éviter le méta. ))
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Après s'être informé au près de l'opérateur téléphonique de Mercedes, Trevis demandera à celui-ci un relevé de ces appels et messages remontant de 48 heures avant l'arrestation de Micheal Smith jusqu'à ce jour. Pourra-t-il remarquer que celle-ci a été en contact avec l'avocat de Smith, lui même ou avec un numéro qui revient fréquemment ?
Il se sera également procuré le récapitulatif des dernières adresses de Mercedes, quelle liste en ressort donc ?
Grâce à un interlocuteur (si ceux-ci ne parlent pas très bien anglais, Trevis se sera entretenus avec les deux parents de Mercedes, qu'est ce que ceux-ci pourront-il lui indiquer sur Mercedes ? (Je cherche là des informations relatives aux études, à la dette que tu aurais envers Michael et autres informations relatives à l'enquête)
Taylor Patton- Messages : 1618
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Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
L'article 9 du Titre II du CPP dispose :
"1. Il y a instruction quand le procureur, un de ses adjoints, ou un OPJ, requiert celle-ci. L'instruction est tout simplement la période pendant laquelle un juge dilligente une enquête Elle commence sur demande du procureur, pour les raisons suivantes:
- Nécessité de poursuivre une enquête, 5 jours après la commission du fait (fin de l'enquête préliminaire) [Il est donc interdit a la police d'enquêter, d'émmetre des mandats, ou d'employer quelconque mesure légale pour une enquête sur un fait datant de plus de 5 jours si l'affaire n'est pas instruite]."
L'article 2 du Titre I du CPP dispose :
"3. Le bureau du procureur représente la societé. Il peut:
- Déterminer une Garde à vue de 24h, renouvelable une fois.
- Représenter l'accusation dans un procès pénal
- Placer en détention provisoire un individu en attendant sa comparution dans le cas ou aucun juge ne saurait traiter imminent le dossier. Dans tout autre cas, l'individu sera présenté immédiatement à la justice
- Emmètre un mandat pour enquêter sur un fait ayant été commis il y a moins de 5 jours. Ce mandat permettra exclusivement la fouille de biens, places, et propriétés privés, il exclut donc toute écoute téléphonique, surveillance informatique, traçage, ou autre atteinte à la vie privée."
L'avocat Foster de Mercedes Marquez fera transmettre les conclusions suivantes :
Primo, les faits présumés se sont produits le 1er Novembre 2013. Cinq jours pleins se sont écoulés depuis cette date. Faute de prolongation par un magistrat du Bureau du Procureur en temps utile, l'enquête préliminaire est désormais terminée.
Secundo, puisque l'enquête préliminaire est terminée, toute démarche relevant de celle-ci après le délai des cinq jours légaux est considérée comme illégale et entachée d'un vice de procédure, amenant à ne pas considérer les investigations post-préliminaires comme valides et acceptables en Justice.
Tertio, la recherche des relevés téléphoniques de Mercedes Marquez s'apparente à une violation de sa vie privée. Or, selon les textes précités, seul un magistrat du Bureau des Juges est apte à procéder à une telle opération, et ce uniquement par le biais d'un mandat en bonne et due forme. Or, le BDJ a signalé la clôture définitive de l'affaire, conjointement avec le BDP. Un tel mandat est donc impossible à obtenir.
En conclusion, l'avocat demande l'arrêt total des investigations sur cette affaire.
"1. Il y a instruction quand le procureur, un de ses adjoints, ou un OPJ, requiert celle-ci. L'instruction est tout simplement la période pendant laquelle un juge dilligente une enquête Elle commence sur demande du procureur, pour les raisons suivantes:
- Nécessité de poursuivre une enquête, 5 jours après la commission du fait (fin de l'enquête préliminaire) [Il est donc interdit a la police d'enquêter, d'émmetre des mandats, ou d'employer quelconque mesure légale pour une enquête sur un fait datant de plus de 5 jours si l'affaire n'est pas instruite]."
L'article 2 du Titre I du CPP dispose :
"3. Le bureau du procureur représente la societé. Il peut:
- Déterminer une Garde à vue de 24h, renouvelable une fois.
- Représenter l'accusation dans un procès pénal
- Placer en détention provisoire un individu en attendant sa comparution dans le cas ou aucun juge ne saurait traiter imminent le dossier. Dans tout autre cas, l'individu sera présenté immédiatement à la justice
- Emmètre un mandat pour enquêter sur un fait ayant été commis il y a moins de 5 jours. Ce mandat permettra exclusivement la fouille de biens, places, et propriétés privés, il exclut donc toute écoute téléphonique, surveillance informatique, traçage, ou autre atteinte à la vie privée."
L'avocat Foster de Mercedes Marquez fera transmettre les conclusions suivantes :
Primo, les faits présumés se sont produits le 1er Novembre 2013. Cinq jours pleins se sont écoulés depuis cette date. Faute de prolongation par un magistrat du Bureau du Procureur en temps utile, l'enquête préliminaire est désormais terminée.
Secundo, puisque l'enquête préliminaire est terminée, toute démarche relevant de celle-ci après le délai des cinq jours légaux est considérée comme illégale et entachée d'un vice de procédure, amenant à ne pas considérer les investigations post-préliminaires comme valides et acceptables en Justice.
Tertio, la recherche des relevés téléphoniques de Mercedes Marquez s'apparente à une violation de sa vie privée. Or, selon les textes précités, seul un magistrat du Bureau des Juges est apte à procéder à une telle opération, et ce uniquement par le biais d'un mandat en bonne et due forme. Or, le BDJ a signalé la clôture définitive de l'affaire, conjointement avec le BDP. Un tel mandat est donc impossible à obtenir.
En conclusion, l'avocat demande l'arrêt total des investigations sur cette affaire.
Timothy Foster- Messages : 3622
Date d'inscription : 27/09/2011
Age : 56
Ancien Prenom_Nom : Sovereign
Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Les questions ont été posées avant la fin de l'enquête préliminaire. (arrestation ayant eu lieu aux alentours de 22h45.)
Invité- Invité
Re: [PD - En cours] Affaire Marquez
Il n'obtiendra tout de même pas les réponses liées aux relevés téléphoniques, ceux-ci relevant de la vie privée.
(( Je laisse Mercedes répondre sur ses parents ))
(( Je laisse Mercedes répondre sur ses parents ))
Timothy Foster- Messages : 3622
Date d'inscription : 27/09/2011
Age : 56
Ancien Prenom_Nom : Sovereign
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