COUPABLE | San Andreas vs Russel Hobbs

Désignation de l'affaire:
   Peuple de l'État de San Andreas (représentée par Maître Kyle)
   contre
   Russel Hobbs (représentée par lui même)
   

   

   

• Constate et déduit que,
     
  
  
     
  
  1. L'accusé a reconnu la version des faits présentée par Maître Sabrina Kyle, substitut du Bureau du Procureur David Richardson, où l'accusé était reconnu coupable de détention de drogues en grande quantité, de matériaux illégaux en grande quantité et d'armes à feu illégale avec intention de revente. L'accusé à également avoué que ce trafic était une nécessité pour sa personne, dans le but de pouvoir subvenir à ses besoins personnels.
     L'accusé n'a émit aucune opposition afin de donner des informations cruciales sur la provenance de ses produits illégaux, mais également pour la seconde accusée, madame Chenelle Stansbury.
     
        
     
  2. L'accusé plaide coupable les chefs d'accusations suivants :
     - Possessions de produits stupéfiants en grande quantité (46 grammes de cocaïne, 188 grammes de cannabis)
     - Possessions de matériaux illégaux en grande quantité (124 kilogrammes)
     - Possessions de d'armes à feu illégales (2 armes de type fusil à pompe et 1 arme de type pistolet-mitrailleur)
     - Trafic de stupéfiants
      
     
  
  
  
• Et en conséquence,
     
  
  
     
  
  • Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:
    - Possessions de produits stupéfiants en grande quantité
    - Possessions de matériaux illégaux en grande quantité
    - Possessions de d'armes à feu illégales
    - Trafic de stupéfiants
     
       Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: L'accusé écope d'une amende de 27.000$, de 28 ans de prison fermeet du retrait de son permis de port d'arme.
       
    
  
  
  
• Enfin la Cour dit que les parties disposent de trois jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision.
     
  

Par le président de la cour,
Très Honorable et Très Équitable Theodore Douglas Tillman