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Coupable | Etat contre John Daniels | RO à pied et poss. de stupéfiants

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Coupable | Etat contre John Daniels | RO à pied et poss. de stupéfiants Empty Coupable | Etat contre John Daniels | RO à pied et poss. de stupéfiants

Message par Stanley Landa Sam 17 Sep - 23:51



Coupable | Etat contre John Daniels | RO à pied et poss. de stupéfiants 110914091302370358
Verdict du tribunal

Au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire
John Daniels
(accusé par l'état)
coupable
des faits suivant:
Refus d'obtemperer aux forces de l'ordre
Détention illégale de stupéfiants (5g)

et le condamne, en répression à une peine de:
3 mois de détention avec sursis
800 $ d'amende


Audience présidée par:
Fabian Kaïser
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par MM Turner et Zimera, du SWAT de LS.
Défense:
John Daniels représenté par lui même.
Ayant plaidée:
Coupable

Précisions éventuelles:
Non récidive, peine fortement allégée.
Stanley Landa
Stanley Landa

Messages : 5282
Date d'inscription : 27/02/2011
Ancien Prenom_Nom : Tom Smithers

Second personnage : Marshall Woorf Œ

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