Coupable | Etat contre Steve Oryan | Refus d'obtempéré - Non respect d'un stop

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Theo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Les agents Chevrier et Belleni
Défense:
Steve Oryan, représenté par Carl Fergusson

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Refus d'obtempéré en véhicule au force de l'ordre
Non respect d'un stop

Et, en repression, le condamne à:
$ 1500$ d'amende.((bas lvl, inférieur à 3 (2) ))
5 mois de détention.
dont 1 mois de détention avec sursis.
ainsi qu'un retrait du permis de conduire

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants : Non respect d'un stop

Et non coupable pour: RO

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.