GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

Coupable | Etat contre Jeff McArthur | Refus d'obtempérer et Tentative de meurtre

Aller en bas

Coupable | Etat contre Jeff McArthur | Refus d'obtempérer et Tentative de meurtre Empty Coupable | Etat contre Jeff McArthur | Refus d'obtempérer et Tentative de meurtre

Message par Theo_Leroy Mar 20 Mar - 21:20



Coupable | Etat contre Jeff McArthur | Refus d'obtempérer et Tentative de meurtre 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation:
Etat, représenté par Artyom Delienko et Chris Summerfield
Défense:
JeffMc Arthur, représenté par, Philipine Vince. Il s'agissait d'une coutumace, l'accusé ne s'est pas présenté à l'audeince malgrés sa convoquation.
L'audience s'est déroulé au tribunal

Les preuves suivantes ont permis de connaitre l'innocence/culpabilité de l'accusé:
-Vidéo UPS
-Vidéo procès précédent mené par le juge Jim O'Connel
-Témoignage de l'accusation



Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
    Refus d'obtempérer en véhicule motorisé
    Tentative de meurtre sur agent du LSPD

Et, en repression, le condamne à:
$ 20 000 d'amende.
25 ans de détention.


En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant non-coupable pour les faits suivants à la séance précédente :ROV et TDMA

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable. Toutes les preuves montrent en effet qu'un refus d'obtempérer et une tetative de meurtre a bien été commis. D'apres les vidéos visionés, les faits on eu lieu dans le tunnel au Sud de l'aéroport. Après une légère poursuite, l'individu a été immobilisé puis des tirs ont suivi. Malgré l'oublie inpardonable de la non-citation dans son intégralité des droits de Miranda, l'accusé est déclaré coupable car un vice de forme n'entraine pas systématiquement un effacement des inculpations. L'accusé, pourtant convoqué étant absant, a favorisé une peine de cette ampleur.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.




Theo_Leroy
Theo_Leroy

Messages : 631
Date d'inscription : 03/08/2011
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum