Coupable | Etat contre Clarence Johnson | Agression à main nue
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Clarence Johnson | Agression à main nue
Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Juge Brock
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Substitut Foster
Défense:
Clarence Johnson, représenté par, Maître Foster (CONTUMACE)
L'audience s'est déroulé TribunalLes preuves suivantes ont permis de connaitre la culpabilité de l'accusé:
- Vidéo
- Plaidé coupable
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Agression à main nue
Et, en repression, le condamne à:
$ 1.200 d'amende.
2 mois de détention.
En outre, la cour estime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant coupable pour les faits suivants
- TotalitéJustification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable grâce aux preuves l'accablant (vidéo), le plaidé coupable. La peine a été aggravée suite aux antécédents inadmissibles de l'accusé.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Invité- Invité
Sujets similaires
» Coupable/Non-Coupable |Etat contre M.Johnson| Possesion d'arme illégal, DDF, Agression sur représentant de l'ordre, TDM.
» Coupable | Etat contre Valentino Bello | Agression à main nu - DDF
» Coupable | Etat Contre Michael Houston | Vol de véhicule. Agression à main armé sur agent fédéral
» Coupable et non coupable I etat contre Raimundo Galliano ; Agression physique et TDM
» Coupable I Etat contre Anthony Ozzelo I Agression
» Coupable | Etat contre Valentino Bello | Agression à main nu - DDF
» Coupable | Etat Contre Michael Houston | Vol de véhicule. Agression à main armé sur agent fédéral
» Coupable et non coupable I etat contre Raimundo Galliano ; Agression physique et TDM
» Coupable I Etat contre Anthony Ozzelo I Agression
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum